Guide Finances - RH
Ce guide méthodologique ainsi que ses annexes sont à la disposition des acteurs du dialogue stratégique et de gestion - mise à jour septembre 2020
Tableau des indicateurs de trajectoires financière et salariale
Méthode n° 1 proposée pour projeter à trois ans la masse salariale
Méthode n° 2 proposée pour projeter à trois ans la masse salariale
Guide méthodologique : Trajectoires financière et salariale
Indicateurs financiers auto positionnement
Indicateurs RH auto-positionnement
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Jeu de données open data et outil d'exploration associé
Le jeu de données open data, et l'outil d'exploration associé, sur les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur et les réponses des établissements via la plateforme Parcoursup permettent d’observer pour chaque formation présente dans Parcoursup et pour chaque établissement d’accueil la demande et la satisfaction de celle-ci ; le profil des candidats et celui des admis ainsi que d’autres résultats à la fin du processus d’affectation.
Les données parcoursup du baromètre de l’action gouvernementale
Outil d'exploration des données 2022
Bilans académiques de Parcoursup 2021
Portail Sup-Numérique
Sup-numérique est le portail de la transformation pédagogique et numérique dans l’enseignement supérieur. Il rend compte des transformations pédagogiques et numériques en cours dans les établissements d’Enseignement supérieur et informe sur les évènements en relation avec cette dynamique. À travers ses 3 catalogues, il facilite l’accès aux MOOCs, ressources et formations à distance.
Portail Sup-numérique
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Pilotage des données d’appel
Rappel des principes et modalités du pilotage des données d’appel dans le cadre de la phase d’admission de la plateforme Parcoursup. Vous retrouvez ici le document mis à disposition dans le cadre du séminaire national organisé le 26 avril 2019.
Principes et modalités du pilotage des données d’appel
Stratégie des sites et établissements dans les domaines du numérique et de la pédagogie
Accompagnement, expertise et conseils pour la définition des stratégies des sites et établissements dans les domaines du numérique et de la pédagogie. Mise en place, en amont, de l’évaluation du Haut Conseil de l’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement (HCERES) et du dialogue contractuel, d’un suivi de performance fondé sur une auto-évaluation. Accompagnement proposé parallèlement au processus d’évaluation du HCERES.
Marie-Françoise Crouzier, Cheffe de mission - DGESIP A MIPNES - Mission de la pédagogie et du numérique pour l’enseignement supérieur, 01 55 55 17 05
Philippe Lalle, Conseiller stratégique pour la pédagogie - DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Partenariats avec le monde professionnel : accords-cadres et conventions
Liste des accords et conventions
Référent Besoins Particuliers
Modèles de fiches de poste définissant les missions des postes de référent pour les étudiants à besoins particuliers.
FDP Chargé-e d’orientation, d'information et d'accompagnement des étudiants à besoins particuliers
Mission pour l'Inclusion des Etudiants en situation de Handicap MIEH, DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Guide de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur
Guide en cours de réactualisation
William Gamard, chargé d'études - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 87 42
Cadres de cohérence
Les cadres de cohérence s’inscrivent dans un objectif de mutualisation entre les acteurs du monde de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ils ont vocation à assurer la fiabilité des informations échangées, tout en garantissant l’autonomie de chaque établissement ou organisme dans ses choix relatifs au système d’information.
Isabelle Pouliquen, responsable de la cellule SI - DGESIP DGRI A2 - Sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques, 01 55 55 13 08
Contractualisation avec les écoles et établissements supérieurs privés (EESPIG)
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Gestion déconcentrée des enseignants chercheurs
Accompagnement des gestionnaires RH des EPSCP dans la mise en œuvre des procédures relatives à la gestion déconcentrée des enseignants chercheurs et expertise des cas particuliers.
Kim David, Cheffe de département - DGRH A2-1 - Département du pilotage et d'appui aux établissements, 01 55 55 60 53
+ DGRH
Aide à la mobilité des DGS
Le SPES, Service de la politique de l’encadrement supérieur, accompagne tout DGS sur emploi fonctionnel qui en éprouverait le besoin ou la nécessité, et propose un accompagnement spécifique (aide à la mobilité, identification de formations, de bilan de compétences ou de coaching).
Frédéric Dehan, Expert de haut niveau - DE SPES - Service de la politique de l'encadrement supérieur, 01 55 55 17 16
Accompagnement aux recrutements de DGS
Le SPES, Service de la politique de l’encadrement supérieur, propose à tout président et directeur d’établissement, un accompagnement pour le recrutement de leur DGS (rédaction et publication de la fiche de poste, analyse de la recevabilité des candidatures, constitution de commissions d’audition).
Frédéric Dehan, Expert de haut niveau - DE SPES - Service de la politique de l'encadrement supérieur, 01 55 55 17 16
État de l'enseignement supérieur et de la recherche en France
Etat des lieux synthétique et annuel du système français d’enseignement supérieur et de recherche (versions en français et en anglais) : document chiffré du système français, de ses évolutions, des moyens qu'il met en œuvre et de ses résultats, en le situant, chaque fois que les données le permettent, au niveau international.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/eesr/FR/
contact.eesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI-DGESIP
Les indicateurs de la réussite
Eléments présentés et transmis lors d'un séminaire dédié le 14 octobre 2019.
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Réforme du bac et à ses effets sur la construction des parcours à l'université
Eléments présentés et transmis lors d'un séminaire dédié le 29 novembre 2019.
Horizons 2021 sera mis à jour le 16 décembre.
Présentation d'Olivier Sidokpohou sur la réforme du lycée
Calendrier global – diffusé aux recteurs et proviseurs
Fascicule diffusé aux élèves de première générale (génération qui passera le bac en 2021)
Fascicule diffusé aux élèves de première technologique (génération qui passera le bac en 2021)
Transitions énergétique et numérique
Dans le cadre des politiques publiques dans le domaine de la transition énergétique et notamment pour la mise en œuvre de la loi ELAN, accompagnement des établissements dans l’accélération de la transition énergétique et de la transition numérique du patrimoine immobilier de l’enseignement supérieur :
- Diffusion de référentiels ou de guides de bonnes pratiques à l’intention des équipes en charge des projets ;
- Promotion de la doctrine du MESRI en faveur de la transition énergétique et numérique des campus universitaires et des bâtiments de l’ESR ;
- Conseil expert au sein de la sous-direction, des services déconcentrés, ainsi que des établissements.
Sfendla Hajar, cheffe de projet transitions énergétique et numérique - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Cartographie de la recherche en éducation
Rapport d’enquête sur les recherches dans le champ de l’apprentissage et de l’éducation
Catherine Delarue-Breton, Conseillère scientifique à la DGESIP
Attribution du label « Formation supérieure de spécialisation »
Le label « Formation supérieure de spécialisation » est attribué aux formations dispensées au sein d’un
établissement d’enseignement supérieur conduisant à un diplôme d’établissement et conçues
principalement dans un objectif d’insertion professionnelle, plus particulièrement dans des emplois
émergents ou des filières en tension. La participation du monde socioéconomique dans la construction
de la formation, comme dans l’enseignement lui-même, contribue aux objectifs d’insertion de la
formation et constitue un atout.
Date limite de dépôt du dossier FSS : 15 octobre 2021
Date ouverture de dépôt des dossiers FSS : 1 juin 2021
Date de clôture de dépôt des dossiers FSS : 15 octobre 2021
Cahier des charges Label FSS - Rentrée 2022
Dossier de demande de labellisation
Rapport d'activité à compléter pour les formations labellisées à la rentrée 2020
fss@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Informations générales
FAQ - Portail d’information et procédure de candidature en première année de master
Plan de relance immobilier
Financement de projets de rénovation des bâtiments propriétés de l'Etat ou de ses établissements publics affectés aux missions d'enseignement supérieur, de recherche et aux œuvres universitaires et scolaires.
Appel à projets - 7 septembre 2020
Communiqué de presse - 7 septembre 2020
FAQ sur la mise en oeuvre et la délivrance d’une certification en anglais pour des étudiants inscrits en licence, BTS, et DUT/BUT
FAQ sur la mise en oeuvre et la délivrance d’une certification en anglais (22 mars 2021)
Échanges de bonnes pratiques :
Une sphère Whaller est dédiée aux échanges de bonnes pratiques entre établissements mais également à l’échanges de solutions techniques, de supports de cours, dans le contexte de fermeture des établissements.
Attention, les demandes d'accès doivent être effectuées avec une adresse mail professionnelle.
Surveillance des examens en ligne : les rappels et conseils de la CNIL
Rappel des règles applicables et conseils aux établissements d’enseignement supérieur publics et privés dans le cadre de recours à des outils numériques de télésurveillance afin d’organiser des examens à distance.
Surveillance des examens en ligne : les rappels et conseils de la CNIL
Séminaire d'information
Le premier séminaire à destination des établissements se tiendra le mercredi 9 novembre au MESR.
Accès à la retransmission du séminaire
Guides 2023 pour les établissements inscrits dans la procédure Parcoursup
Cette rubrique accueille deux guides concernant la phase d’examen et de remontée des classements : ils sont destinés à accompagner les chefs d’établissement et responsables de formation pour le pilotage de l’examen des candidatures et la remontée des classements pour les formations du premier cycle de l’enseignement supérieur dont ils ont la responsabilité.
Guide pratique 2023 à destination des formations initiales de l’enseignement supérieur
Campus connecté
La DGESIP accompagne les porteurs de projet des campus connectés (collectivités territoriales) et les aide à constituer leurs dossiers et entrer en relation avec leurs universités de proximité et les services rectoraux. Elle suit ensuite les responsables des campus connectés et les tuteurs dans leurs missions d’accompagnement à la réussite de leurs étudiants.
Cartographie et informations des Campus connectés
Page dédiée sur le site du MESRI
Document de présentation du dispositif
Catalogue des formations à distance de sup-numérique
Catalogue des formations à distance de la FIED
Catalogue des formations à distance de Campus France
Circulaires ESR
Circulaire du 29 décembre 2021 - Mesures sanitaires
Circulaire du 8 décembre 2021 - Mesures sanitaires
Circulaire du 19 novembre 2021 - Mesure du taux de CO2 dans les établissements relevant du MESRI
Courrier - Rentrée universitaire 2021, soirées étudiantes et weekend d’intégration (03-09-2021)
Circulaire du 5 aout 2021 relative aux conditions sanitaires de la rentrée
Guide de bonnes pratiques à l’usage des services de santé universitaires et avenant sur la gouvernance des services de santé universitaires.
Ces documents ont pour objet d’accompagner les services de santé dans leurs missions.
Avenant sur la gouvernance des services de santé universitaires
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Fiches
Courrier - Rentrée universitaire 2021, soirées étudiantes et weekend d’intégration
Fiche de description d’événements organisés par les étudiants
Fiche 6 – Diversifier les modalités d’examen (mars 2020)
Fiche 7 – Evaluer et surveiller à distance (10-09-2020)
Fiche responsabilité autotest enseignement supérieur (02-07-2021)
Fiche-actions relative à la mise en place de la stratégie de tests (20-01-2021)
Stratégie Bienvenue en France - Circulaire de cadrage du 24 octobre 2019
Vous trouverez ici la circulaire du 24 octobre 2019 ainsi que ses documents d'accompagnement
Circulaire de cadrage du 24 octobre 2019
Fiche technique assujettissement aux Droits Différenciés
Formulaire reporting subventions
bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Diagnostics Strater (Stratégies territoriales d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation)
La démarche Strater consiste à présenter, sous l’angle d’une vision globale du site, principalement régionale, académique ou inter-académique, l’état des lieux de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (grands chiffres, tendances, structuration des acteurs, caractérisation du potentiel de formation, de recherche et d’innovation).
Stratégies territoriales d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation
Hélène Ballarin, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-1 - Département des investissements d’avenir et analyse territoriale, 01 55 55 84 09
Guides de mise en œuvre des droits différenciés et des exonérations
Circulaire - Mise en œuvre pratique des droits différenciés
Fiche pratique - Définition des critères d'exonération
Méthode de simulation pour le taux d'exonération
Fiche technique assujettissement aux Droits Différenciés
Coriandre (association Cocktail)
Consignes sanitaires, tests & autotests
Les établissements publics et EESPIG souhaitant s’approvisionner en autotests auprès de l’UGAP doivent contacter l’agence UGAP dont ils dépendent et un devis leur sera transmis sous 48H.
Page du site du ministère de la Santé et des Solidarités relative aux autotests
Kit de communication relatif aux autotests (avril 2021)
Kit de déploiement médiateurs de lutte anti-covid (08-01-2021)
Guide d’entretien patient - Dépistage par test antigénique
Eléments de langage - TousAntiCovid
Kit de communication - Tests antigéniques (03-03-2020)
Statuts d’université
Outil d’aide à l’élaboration des statuts des universités.
Grille des statuts d'universités
Véronique Varoqueaux, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 64 92
Olivier Ladaique, Adjoint - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 68 78
Valorisation de vos actions et initiatives
Échanges de bonnes pratiques : une sphère Whaller est dédiée aux échanges de bonnes pratiques entre établissements mais également à l’échanges de solutions techniques, de supports de cours, dans le contexte de fermeture des établissements.
Attention, les demandes d'accès doivent être effectuées avec une adresse mail professionnelle.
Valorisation des initiatives : nous recensons et valorisons les initiatives mises en place par les acteurs du supérieur suite à la crise sanitaire, afin de les valoriser auprès de notre communauté et du grand public. N’hésitez pas à consulter la page dédiée.
Lettre de la ministre - Comité CARE
Consultez les initiatives des acteurs du supérieur
Plateforme solidaire et contributive de ressources pédagogiques
Tchat "Comment finaliser mon dossier sur Parcoursup avant le 3 avril ?"
La date limite de formulation des vœux sur Parcoursup est passée mais de nombreuses actions peuvent encore être réalisées sur votre dossier jusqu’au 3 avril 23h59 (heure de Paris). Est-ce que je peux confirmer ou supprimer des vœux ? Comment finaliser mon dossier ? Quels éléments dois-je fournir ? Comment expliquer mon projet professionnel ?
Jérôme Teillard, Chef de projet Réforme de l’accès à l’enseignement supérieur auprès de la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation a répondu à toutes ces questions le mercredi 20 mars.
Retrouvez l'intégralité des échanges ici
Phase d'admission : ressources
Des ressources sont mises à disposition des chefs d'établissement, des professeurs principaux et des psychologues de l'Education nationale pour expliquer aux élèves le fonctionnement de la phase d'admission et les accompagner en fonction des réponses reçues le 15 mai.
La phase complémentaire : mode d'emploi
Guide pratique : "Accompagner les élèves pendant la phase d'admission du 15 mai au 19 juillet 2019"
Les délais de réponse aux propositions d'admission
Les listes d'attente : comment ça marche ? (à imprimer au format A3)
Liste d'attente : vous attendez une place en internat, comment ça marche ?
Le répondeur automatique : comment ça marche ? (à imprimer au format A3)
L'inscription administrative dans votre futur établissement
Guide Trésorerie
Vous trouverez ci-dessous le guide méthodologique Trésorerie ainsi que ses tableaux d'analyse comportant des onglets pour :
- les opérations pluriannuelles
- les encaissements et décaissements sur opérations non budgétaires
- les encaissements exceptionnels en attente d’un dénouement
- la trésorerie affectée à des activités particulières
- les provisions pour risques et charges
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation
En lien avec la Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG).
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Foire aux questions (FAQ) sur les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
Site collaboratif en accès restreint
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Horizon-europe.gouv.fr
Informations sur les appels à projets ouverts, les contacts utiles, les sessions d’information et de formation, et conseils pour monter des projets.
Réseau des points de contact nationaux.
+ DGRI
Reconnaissance par l’Etat, visa des diplômes, qualification d’établissements d’enseignement supérieur privé d’intérêt général (EESPIG)
Contractualisation avec les écoles et établissements privés.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Validation des acquis de l'expérience (VAE), validation d'études supérieures (VES) et validation des acquis professionnels (VAP) : Finalités et rappels de la règlementation
La formation professionnelle tout au long de la vie comporte un volet formation initiale et un volet formation continue. La formation initiale concerne les étudiants, personnes qui consacrent de manière générale la totalité de leur temps à la formation. La formation professionnelle continue, autrement appelée formation continue, concerne des adultes qui souhaitent acquérir, actualiser des connaissances et des compétences en vue d’une évolution professionnelle et/ou progresser au cours de leur vie professionnelle . Le principe d’une validation est posé dans le code du travail : " toute personne engagée dans la vie active est en droit de faire valider les acquis de son expérience, notamment professionnelle ou liée à l'exercice de responsabilités syndicales."
191008_VAE_VES_VAP_finalite_reglementation.pdf
Yann POIROT, Chargé d’études validation des acquis et de l’expérience - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Appel à manifestation d’intérêt - Transformation pédagogique et numérique
Soutien des initiatives de transformation pédagogique et numérique en complément des « grands plans » de financement. Période 2016-2022
AMI 2021 « Émergences-Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence »
ami.tpn@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Parcourplus
Le module ParcoursPlus propose une offre spécifique d’information et d’orientation aux candidats qui ne sont ni lycéens, ni étudiants en réorientation et qui souhaitent reprendre des études, notammet pour accéder aux cursus, diplômes ou titres de l’enseignement supérieur.
Insertion professionnelle dans les filières Sciences Humaines et Sociales et Lettres Langues et Arts
Constitution et accompagnement d’un groupe pilote des porteurs de projets lauréats des appels à manifestation d’intérêt insertion professionnelle en Sciences Humaines et Sociales (SHS) et Lettres Langues et Arts (LLA) : échanges de pratiques, construction d’outils (guides, préconisations, etc.).
Hélène ROBIC, Chargée de projets insertion professionnelle , entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, +33 1 55 55 79 11
Accompagnement du groupe des porteurs de projets financés dans le cadre des AMI 2016 et 2017
Contribution à la création d’une communauté d’acteurs engagés dans cette transformation.
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Annuaire des bibliothèques de l’enseignement supérieur
Cet annuaire recense les bibliothèques universitaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur ainsi que les coordonnées de leurs responsables.
Vous pouvez procéder à une recherche par nom de personne ou par établissement.
http://bibliotheques.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/annuaire/
Claire Josserand, Chargée de mission - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 88 38
+ DGRI
Les tchats Parcoursup
Parcoursup organise des tchats pour vous aider tout au long de la procédure. Différentes sessions sont proposées pendant lesquelles des experts répondent à vos questions pour vous aider à préparer votre projet d’orientation et formuler vos vœux.
Articles modifiés du code de l'éducation
Modifications du Chapitre II : Accès aux études supérieures
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Phase principale de la procédure nationale de préinscription
Section 3 : Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription
+ DAJ
Comité éthique et scientifique
Placé auprès de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, le Comité éthique et scientifique Parcoursup est une instance indépendante permettant de questionner régulièrement l’ensemble des éléments de la procédure Parcoursup.
Il s'assure notamment que les règles informatiques qui régissent son fonctionnement sont claires, conformes aux normes en vigueur et transparentes et propose des pistes d’amélioration répondant en particulier aux attentes des usagers
Les algorithmes de Parcoursup
Autorisée par l’arrêté du 28 mars 2018, pris après délibération de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, Parcoursup est la plateforme numérique, support de la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur.
Elle permet aux lycéens, apprentis ou étudiants en réorientation qui souhaitent entrer dans l’enseignement supérieur de formuler leurs vœux de poursuite d’études et de répondre aux propositions d’admission des établissements dispensant des formations du premier cycle de l’enseignement supérieur (licences, S.T.S., I.U.T., C.P.G.E., écoles d’ingénieurs…)
Présentation des algorithmes de Parcoursup
Accéder au code informatique des algorithmes de Parcoursup
Portail Sup-numérique
Sup-numérique est le portail de la transformation pédagogique et numérique dans l’enseignement supérieur. À travers ses 3 catalogues, il facilite l’accès aux MOOCs, ressources et formations à distance.
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Atlas régional des effectifs d'étudiants
L’Atlas régional est un outil indispensable pour une bonne appréhension de la structuration territoriale de l’enseignement supérieur et pour l’élaboration de stratégies territoriales. Il présente, sous forme de cartes, de graphiques et de tableaux, la diversité du système français d’enseignement supérieur.
atlas.regional@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Composition du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Guide de l’emploi scientifique
Document publié tous les ans avec le Service des systèmes d’information et des études statistiques.
Guide Etat des lieux de l'emploi scientifique
+ DGRI
Formations aux questions de défense
Le délégué pour l’éducation à la défense commun à la DGESCO et à la DGESIP a pour mission de suivre la mise en œuvre du Protocole interministériel développant les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale. A ce titre, il développe notamment les relations entre la défense et l’enseignement supérieur en animant un réseau d’expertise au sein des jeunes chercheurs, en facilitant la recherche stratégique sur des thématiques prioritaires, en encourageant l’émergence de thématiques et de pôles universitaires d’excellence et en favorisant la diffusion de la réflexion stratégique académique.
Stéphane Colin, Délégué pour l'éducation à la défense - DGESCO - Direction générale de l'enseignement scolaire
education-defense.eduscol@education.gouv.fr
+ DGESCO
Violences sexistes, sexuelles et discriminations
Site MESRI - Égalité et lutte contre les discriminations
Compte-rendu de la 6ème journée nationale des missions égalité de l'ESR (novembre 2020)
Vidéos de la 6ème journée nationale des missions égalité de l'ESR (novembre 2020)
Elise Brunel, Chargée d’étude égalité et études de genre - DGESIP DGRI A1-2 - Département défis sociétaux et environnementaux, 01 55 55 14 86
Samuel Ghilès-Meilhac, Chargé de mission - politiques d'égalité et de diversité, lutte contre le racisme et l’antisémitisme - DGESIP DGRI A1-2 - Département défis sociétaux et environnementaux, 01 55 55 89 57
Statuts des enseignants chercheurs et des contractuels
https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/etablissements.html
+ DGRH
Outil d’aide à la décision en politique RH
Tableau de bord « ressources humaines » des établissements et des sites : mobilisation des données statistiques de gestion pour proposer des indicateurs utiles pour l’analyse et l’aide à la décision des établissements en matière de ressources humaines.
https://galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/perse
Bruno Réguigne, Chef de département - DGRH A1-1 - Département des études et analyses prévisionnelles des ressources humaines, 01 55 55 65 10
+ DGRH
Réseau des directeurs des ressources humaines (DRH)
Organisation de rencontres annuelles et mise à disposition d’une base documentaire actualisée en lien avec la CPU.
Hélène Caplat-Lancry, Sous-directrice - DGRH A2 - Sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs
+ DGRH
Professionnalisation des cadres supérieurs
Accompagnement des cadres supérieurs des établissements de l’ESR par l’élaboration et la mise en œuvre de véritables parcours de formation ; contribution à la professionnalisation des cadres supérieurs et au partage d’une culture universitaire commune. En lien avec l’IHEEF et l’AMUE, la DGRH, la DE et piloté avec la CPU et la CDEFI.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Valorisation du patrimoine immobilier
- Appui aux établissements d’enseignement supérieur en lien avec les services des rectorats.
- Appui aux établissements d’enseignement supérieur en lien avec les services des rectorats.
- Dans le cadre de l’ouverture du principe de spécialité des établissements publics d’enseignement supérieur avec l’article L. 2341-2 du CG3P qui donne expressément compétence aux EPES d’assurer l’entretien, la gestion, l’aménagement des campus et la valorisation immobilière des biens immobiliers dont ils sont propriétaires, ou de ceux qui leur sont confiés par l’État. Un guide méthodologique a été diffusé en 2019 à la communauté universitaire pour accompagner les établissements dans le développement de projets de valorisation de leur immobilier.
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Caroline Richet, responsable domanialité-contrats publics - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Guide stages
Accompagnement dans la mise en œuvre de la réglementation de 2014 sur les stages.
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Réseau des directeurs de bibliothèques universitaires et des responsables de l’information scientifique et techniques des infrastructures de recherche
Organisation de rencontres annuelles et d’une journée sur le baromètre Marianne pour les bibliothèques.
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Foire aux questions (FAQ) sur le cadre national de la formation doctorale et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (arrêté du 25 mai 2016)
L'arrêté du 25 mai 2016 instaure une formation doctorale rénovée. Cette page apporte toutes les réponses aux questions les plus fréquemment posées.
Marie-Françoise Catoni, Chargée d’études formation doctorale - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 61 41
Appel à projets Parcours flexibles en Licence – médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie
1ère vague – Appel à projets Parcours flexibles en licence - dispositif 2019
2ème vague - Appel à projets Parcours flexibles en Licence – médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie – Dispositif 2020
Appel à projets Parcours Flexibles en Licence (PFL)
pfl@enseignementsup.gouv.fr, [Contact 1ère vague] - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
pfl-mmop@enseignementsup.gouv.fr, [Contact 2ème vague] - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Opérateurs de compétences (OPCO)
La loi N° 2018- 771 du 5 septembre 2018, pour la liberté de choisir son avenir professionnel, a créé les opérateurs de compétences (OPCO), organismes agréés par l'État qui regroupent les branches de secteurs professionnels ayant un intérêt commun sur le champ de la formation professionnelle. Ils sont chargés d'accompagner la formation professionnelle, de financer l'apprentissage, d'aider les branches à construire les certifications professionnelles et d'accompagner les Petites et moyennes entreprises (PME) pour définir leurs besoins en formation. Le département du lien formation emploi élabore des Conventions-cadres de coopération (article 39 de la loi du 5 septembre 2018), co-anime et assure le suivi avec la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) des Conventions-cadres de coopération avec les OPCO.
Article 39 de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Sylvie Dodu, Chargée de projet partenariats avec le monde professionnel - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Cadre de cohérence des systèmes d’information immobilier
Elaboré de manière collaborative, le cadre de cohérence des systèmes d’information immobilier propose une structuration partagée des processus métier à tous les niveaux (tutelle, opérateurs) et une normalisation, quand c’est opportun, des services attendus par les systèmes d’information, des flux d’échanges de données entre les différentes parties prenantes, et des données de référence partagées.
L’idée étant de proposer un langage normalisé et de définir des besoins communs à tous les acteurs de l’immobilier universitaire en adoptant une vision davantage centrée sur les services que sur les produits.
Il est destiné à tous les acteurs de l’immobilier de l’ESR et peut avoir plusieurs bénéfices dont :
- Un outil d’urbanisation à destination des fonctions en charge de la « fabrication des SI » (architectes SI, responsables applicatifs, chefs de projet ; intégrateurs, éditeurs)
- Un outil en appui des démarches d’amélioration de l’efficience et de renforcement du contrôle interne des processus et de l’organisation des établissements (à destination des directions métier, de la qualité et de l’audit interne).
- Un accélérateur de projet SI dans les établissements ou chez les éditeurs en faisant office de pré cahier des charges des macro processus.
- Un outil pédagogique à destination , des DGS, des agents des services « immobilier » au sein des établissements.
Gérer les données du patrimoine
Collaborer avec les fonctions transverses
Réaliser une opération immobilière
Gérer l'exploitation et la maintenance
Gérer les contrats de location et valoriser les surfaces
Annexes - synthèse des références et illustrations
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Principes de référencement de l'offre de formation sur Parcoursup
Conditions d’intégration de l’offre de formation sous statut étudiant sur la plateforme Parcoursup
Conditions d’intégration de l’offre de formation en apprentissage sur la plateforme Parcoursup
Coordination territoriale d'amélioration continue des politiques concourant à l'amélioration des conditions de vie et d'études
Dresser le cadre des dialogues territoriaux visant à renforcer les synergies entre les acteurs au service des conditions de vie et d'études des étudiants
Circulaire relative à l'exécution des contrats de la commande publique
Guides pour les établissements inscrits dans la procédure Parcoursup
Cette rubrique accueillera deux guides concernant la phase d’admission destinés à accompagner les chefs d’établissement et responsables de formation : le premier dédié aux données d’appel et au suivi des admissions ; le second à venir début juin sera consacré à la gestion des défauts d’inscription administrative, la préparation de la phase complémentaire (PC) et la gestion des places vacantes et des inscriptions en fin de procédure (gestion exceptionnelle des désistements après la fin de la phase principale).
Guide pratique - Les données d’appel et la gestion des admissions 2023
Principes de mise en œuvre
Protection de la recherche contre les ingérences
Bilan Bienvenue en France 2019-2022
Bilan du fonds d'amorçage et de l'appel à projets Bienvenue en France (mai 2022)
Mesures d’accompagnement psychologiques des étudiants
Annexe 1 : Liste des services de santé universitaire
Annexe 1bis : Liste des bureaux d’aide psychologique universitaire
Annexe 3 : Convention-type entre l’établissement support SSU et le psychologue agréé
Annexe 4 : Circuit de paiement du psychologue
Annexe 5 : Communication dispositif "Santé Psy Etudiants"
Site etudiant.gouv.fr
Portail des démarches et des services de la vie étudiante, etudiant.gouv.fr regroupe toute l’information concernant les aides financières, l’emploi, le logement, la restauration, la mobilité ou encore l’engagement étudiant. Le portail est également un magazine d’actualités pour les étudiant.e.s (réformes, événements, bons plans, interviews, focus …).
Au-delà de sa proposition servicielle exhaustive, le site a vocation à intensifier le flux d’actualités. Les établissements d’enseignement supérieur sont invités à partager des actualités à destination des étudiant.e.s (en particulier dans les domaines de la culture, du sport et de la vie associative).
Accompagnement à l'aménagement du patrimoine immobilier à l’heure du numérique
Accompagnement des établissements souhaitant aménager ou réaménager leurs locaux en intégrant les usages liés au numérique dans leur phase de diagnostic, d’élaboration de la programmation ou de co-conception spatiale (co-design).
Guide Campus d'avenir 2015 : Concevoir des espaces de formation à l'heure du numérique
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Filiales et prises de participation
Expertise et conseil juridique : montage du projet, création et suivi.
Lucie Blon, Chargée d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 81 26
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21
Valorisation et suivi des IDEFI par l'ANR
Les Initiatives d’Excellence en Formations Innovantes (IDEFI) ont été sélectionnées par un jury international en 2012 dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA). Elles doivent préfigurer les futures formations universitaires de l’enseignement supérieur français et promouvoir de nouvelles démarches pédagogiques et de nouveaux contenus.
L'ANR suit les 36 IDEFI et a réuni les porteurs de ces initiatives lors d'un colloque en décembre 2019. La synthèse et les vidéos du colloque sont à venir
livret du participants présentant les 36 IDEFI
Mireille Brangé, Responsable des actions IDEFI (Initiatives d'excellence en formations innovantes) et NCU (Nouveaux cursus à l’université) - ANR - Agence Nationale de la Recherche
Animation du groupe national Bibliothèque Scientifique Numérique (BSN)
Identification des outils les plus performants, négociations avec les éditeurs, soutien aux archives ouvertes…
Site web du "Comité pour la science ouverte"
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Guide ORE - Santé
Ce guide méthodologique est à la disposition des acteurs du dialogue stratégique et de gestion. Les annexes sont disponibles en accès retreint (recteurs) sur la vitrine collaborative pleiade - rubrique Sites - Etablissements
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Calendrier et modalités des concours d'entrée dans les grandes écoles qui recrutent à l'issue des classes préparatoires (C.P.G.E.)
Calendrier mis à jour en temps réel
Traitement des données personnelles dans Parcoursup
Formalités de déclaration de l’outil d’aide à la décision auprès de la CNIL
Note de cadrage OAD et RGPD 2023
Note de cadrage Hors OAD et RGPD 2023
Présentation de l’analyse d’impact sur la protection des données » (AIPD)
Convention de sous-traitance pour l’utilisation de l’outil d’aide à la décision Parcoursup
Support de formation aux enjeux du traitement des données personnelles sur Parcoursup
+ DAJ - DPD
Site « Trouver mon master »
Ce site référence toute l’offre de formation master sur les métiers de l’enseignement, l’éducation et la formation.
https://www.trouvermonmaster.gouv.fr/
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Offre de formation des INSPE
Réglementation nationale de la formation des enseignants et du fonctionnement des INSPE. Pilotage de l'accréditation des INSPE pour leur offre de formation des enseignants.
Marie-Line Corbin, Chargée d’études - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 84 31
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Nominations des directeurs
Publication de l’avis de vacance et de l’arrêté de nomination. En partenariat avec la DGESCO et la DGRH.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Foire aux questions (FAQ) relative à l’année de césure
Tout savoir sur la césure (à destination des étudiants)
FAQ - La Césure sous forme de stage
Modèle de convention de stage sous forme de césure et notice
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Accompagnement des opérateurs pour toute clarification et appréciation de la position française en matière d’ouverture internationale sur plusieurs sujets
Ces échanges permettent d’avoir une meilleure connaissance des problématiques de terrain et ainsi de nourrir l’action et la réflexion de la DGESIP .
Soutien et lobby au profit des établissements pour le développement de nouveaux partenariats stratégiques : promotion de positions et de projets portés par l’administration centrale et les opérateurs.
Echanges entre ministères organisés à la DGESIP ou à l’étranger permettant aux opérateurs de rencontrer de nouveaux partenaires et développer de nouvelles collaborations.
Joaquim Nassar, Chef de département - DGESIP DGRI B3 - Département stratégie, expertise et gestion des programmes de coopération internationaux, 01 55 55 88 72
+ DGRI
Accompagnement des sites et établissements lors du dialogue contractuel
Dialogue stratégique fondé sur les évaluations et expertises réalisées et les projets de site et d’établissements.
Suivi des jalons annuels des contrats.
Site collaboratif « dialogue contractuel de sites »
Françoise Profit, Cheffe de département - DGESIP B1-1 - Département du dialogue stratégique contractuel, + 33 1 55 55 67 16
Rapports 2019 et 2020 du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Un premier rapport du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP) a été rendu public le 16 janvier 2019. Il s’inscrit dans une logique de transparence qui est au cœur de la loi ORE et de la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur.
Le second rapport a été rendu public le 9 janvier 2020.
Avis du comité éthique et scientifique de parcoursup sur l’algorithme national
Rapport du Comité Ethique et Scientifique de Parcoursup
Accompagnement à la mise enoeuvre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Ces FAQ visent à répondre de façon dynamique aux principales questions sur la mise en oeuvre de
la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, posées par les établissements d’enseignement supérieur.
Les sources d’information qui ont permis de répondre à ces questions sont : la DGEFP, la DGESIP,
Centre Inffo, la CDSUFC, France Compétences.
Ces documents seront mis à jour régulièrement.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Vaccination
Kit de communication : 3ème dose (màj 03-01-2022)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (22-09-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (22-09-2021)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (09-09-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (09-09-2021)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (25-08-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (24-08-2021)
Arrêté du 23 novembre 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information sur l'orientation dans le supérieur » (ORISUP)
L’inscription administrative
Présentation des nouvelles règles encadrant la procédure d’inscription administrative dans les établissements dispensant des formations du 1er cycle de l’enseignement supérieur pour l’année 2019. Vous retrouvez ici les documents mis à disposition dans le cadre du séminaire national organisé le 26 avril 2019.
Calendrier et principes de mise en œuvre de l’inscription administrative
Echanges de données entre Parcoursup et Apogée
Schéma et calendrier Parcoursup et Apogee
Echanges de données entre Parcoursup et Scolarix
Campus des métiers et des qualifications
Co-animation et suivi avec la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) du Réseau national des campus des métiers et des qualifications.
Consulter l’arrêté relatif au cahier des charges du label
Christine Hennion, Mission nationale Campus des Métiers et des Qualifications - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 69 77
+ DGESCO
Accompagnement personnalisé des établissements et des sites dans leur réflexion sur les avenirs possibles de leurs campus à l’horizon 2030 en articulant transition énergétique et numérique
Campus collaboratif, campus piloté, campus dématérialisé ou plateforme d’applications.
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Réseau des conseillers FTLV
Animation du réseau des conseillers académiques à la formation continue dans l’enseignement supérieur.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Accompagnement des chargé.e.s de mission handicap des établissements
Information sur les dispositifs nationaux et les réglementations ; réponses de l’administration et partage d’expériences sur des questions concernant aussi bien des situations individuelles étudiantes que les stratégies d’établissement et de site.
Mission pour l'Inclusion des Etudiants en situation de Handicap MIEH, DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Tchat sur la procédure Parcoursup pour les candidats en situation de handicap
Les futurs étudiants en situation de handicap sont soumis à l’ensemble de la procédure Parcoursup, comme tous les candidats. Des dispositions spécifiques existent. Jérôme Teillard a participé à un tchat dédié, réalisé avec le soutien de la Fondation MMA Solidarité en collaboration avec le collectif inter associatif Droit au Savoir. Retrouvez l'intégralité des échanges.
Tchat sur la procédure Parcoursup pour les candidats en situation de handicap
Réseau OR : Objectif réussite
Le réseau OR réunit divers acteurs de l’orientation et la réussite étudiante. Le réseau a pour objectifs de faciliter les échanges entre les différents acteurs du réseau, la valorisation des dispositifs et la proposition d’outils pédagogiques mutualisés.
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Répertoire national des structures de recherche (RNSR)
Le répertoire national des structures de recherche (RNSR) attribue un identifiant national unique aux structures de recherche. Cet identifiant national a vocation à être intégré par l’ensemble des systèmes d’information qui gèrent les structures de recherche, facilitant ainsi l’interopérabilité de ces derniers.
Xiaofeng Chen, Cellule SI - DGESIP DGRI A2 - Sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques, 01 55 55 96 07
Prix « Passion enseignement pédagogie pour le supérieur » (PEPS)
Reconnaissance et valorisation du dynamisme des équipes et des initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Contribution au rayonnement de l’enseignement supérieur en France et à l’étranger.
Une cartographie des initiatives proposées dans le cadre du prix PEPS (3 éditions à l’heure actuelle, 2016, 2017, 2018) met en lumière les innovations pédagogiques émergeant en France. Elle en permet un repérage par zones géographiques, types d’établissements et types d’innovations.
Cartographie des initiatives PEPS
Cartographie des initiatives PEPS
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Les cartographies des initiatives pédagogiques 2016-2019
Valorisation du dynamisme des équipes pédagogiques au sein des établissements d’enseignement supérieur et de l’effort d’innovation pédagogique émergeant en France.
Une cartographie des prix PEPS (candidats et lauréats) compilant l’ensemble des éditions depuis 2016, est disponible :
Cartographie des initiatives PEPS
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Programme COST
Informations sur les appels à propositions du programme COST (financement de réseaux européens de recherche) et sur les réseaux en cours (ouverts à de nouveaux participants), conseils pour le montage de propositions.
Emmanuel Pasco-Viel, Chargé de mission - DGESIP DGRI B1 - Département stratégies de l’espace européen de l’ESR, +33 1 55 55 82 76
+ DGRI
Contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
La Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) est instituée par la loi « Orientation et réussite des étudiants ». Chaque étudiant en formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur doit s’en acquitter avant de s’inscrire dans son établissement. Les sommes collectées bénéficient aux étudiants : elles financent des projets de vie de campus portés par une liste d’établissements fixée par la loi. La CVEC contribue donc globalement à l’amélioration des conditions de vie et d’étude et à la dynamisation de la vie de campus.
Lettre aux recteurs - mise en place des commissions académiques (septembre 2019)
CVEC 2023-2024 - ouverture campagne
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Développement d’une plateforme dynamique d’enregistrement, de suivi et de services aux étudiants dans le cadre du statut national d’étudiant entrepreneur
Joyce Cohen, Chargée d’études et de projet développement de l’entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 79 38
Accompagnement de l’entrepreneuriat étudiant par le développement des Pôles étudiants pour l’innovation, le transfert, l’entrepreneuriat (PEPITE)
Mutualisation des bonnes pratiques et expertise réglementaire.
Egalité femme/homme
Feuille de route nationale sur l'égalité femme/homme.
Feuille de route nationale 2017 sur l'égalité femme/homme
Référentiel technique (RT) et outil d’aide au diagnostic (OAD) de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR)
Outils d’accompagnement des établissements dans la connaissance, le suivi et le pilotage de leur parc immobilier :
- connaitre et suivre l’état général de leur patrimoine ;
- orienter leur stratégie immobilière.
Présentation du référentiel technique
Présentation de l'outil d'aide au diagnostic
assistance.rtesr@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Christiane Gilibert, cheffe de projet SI-cadre de cohérence - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Réseau des directeurs généraux des services (DGS)
Organisation de rencontres annuelles et mise à disposition d’une base documentaire actualisée en lien avec la CPU, la CDEFI et l'ADGS.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour les mentions de la nomenclature nationale de licence générale
Le département lien formation emploi porte l’action du ministère sur la reconnaissance professionnelle des diplômes de l’enseignement supérieur, via son implication dans les réflexions sur l’adéquation de l’offre de formation aux besoins en compétences et sa présence dans les instances multipartites nationales de concertation sur ce sujet. Il participe, avec les départements des formations du cycle licence et des formations des cycles master et doctorat, à la définition et à la cohérence de l’offre de formation et de certification.
En constituant la base de la reconnaissance professionnelle des diplômes, via les fiches RNCP nationales, ainsi que de leur reconnaissance internationale, via les suppléments aux diplômes, les référentiels présentés dans ce document participent à la mobilité des étudiants, à l'insertion professionnelle des jeunes diplômés et à la formation professionnelle continue des actifs. En ce sens, ils sont une référence pour faire évoluer l’offre de diplômes et la construction des parcours d’accès à la certification selon les voies et méthodes qu’il appartient aux établissements d’enseignement supérieur de définir en toute autonomie pédagogique : formation initiale, reprise d'études et/ou validation des acquis de l'expérience (VAE). Ils fondent la cohérence et la lisibilité des 49 mentions de la nomenclature pour le diplôme national de licence. Les référentiels de compétences s’adressent donc tout autant aux lycéens et à leurs parents, aux étudiants et enseignants universitaires, qu’aux futurs employeurs et partenaires sociaux.
2019_Referentiels_certifications_professionnelles_licences_generales.pdf
Fabienne POULARD, Chargée de la formation tout au long de la vie dans l’enseignement supérieur - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Atlas des brevets
Il couvre l'activité des inventeurs français et des déposants à l'origine des demandes de brevet publiées par la voie nationale ou par la voie européenne.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/atlas-brevets/
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Patrimoine remarquable : monuments historiques et architecture contemporaine remarquable
- Action de préservation et de valorisation des monuments historiques, ou pouvant le devenir, de l’enseignement supérieur.
- Réalisation d’un inventaire commencé en 2018 sur le patrimoine MH de l’enseignement supérieur, y compris l’architecture contemporaine remarquable.
- Mise en place d’un réseau (lien ci-dessous)- les demandes d’accès se feront via : jessica.triadou@enseignementsup.gouv.fr ou brigitte.trevoux@recherche.gouv.fr.
- Expertise
Caroline Richet, cheffe de projet monuments historiques - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Accompagnement à la création du Groupement d’intérêt scientifique CollEx-Persée, dispositif documentaire « collections d’excellence pour la recherche »
Mise en place des conseils, préparation des conventions, aide à l'élaboration de la feuille de route, mise à jour de la feuille de route nationale des infrastructures de recherche.
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Accompagnement du réseau des BAIP et SCUIOIP
Accompagnement du réseau des bureaux d’aide à l’insertion professionnelle (BAIP) / services communs universitaires d’information, d’orientation et d’insertion professionnelle (SCUIOIP) dans le cadre d’un programme de travail partagé avec l’association de la Conférence Universitaire en Réseau des Responsables de l’Orientation et de l’Insertion professionnelle des Étudiants (COURROIE) qui les représente.
Stéphanie DEVEZE-DELAUNAY, Adjointe de la cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 82 75
Hélène ROBIC, Chargée de projets insertion professionnelle , entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, +33 1 55 55 79 11
Plateforme Pelican
La plateforme Pelican est destinée à collecter puis à rendre accessibles, les informations sur les établissements, les structures de recherche et les formations qui sont nécessaires au déroulement des processus d’évaluation et de contractualisation.
http://www.collecte.evaluation-contractualisation.fr/
Françoise Profit, Cheffe de département - DGESIP B1-1 - Département du dialogue stratégique contractuel, + 33 1 55 55 67 16
Labellisation "Passeport pour réussir et s’orienter"
Complémentairement aux différents dispositifs de réussite mis en place par les établissements pour des étudiants qui ont fait le choix d’une formation, les DE labélisés PaRéO visent à offrir aux bacheliers qui hésitent entre différentes formations une année pour réfléchir, murir et affiner leur projet d’étude voire leur projet professionnel en leur permettant de découvrir plusieurs disciplines, plusieurs cursus universitaires ou autres formations post-bac telles que les STS, plusieurs environnements professionnels, et de renforcer certaines connaissances et compétences.
Date ouverture de dépôt des dossiers PaRéo : 1 juin 2021
Date de clôture de dépôt des dossiers PaRéo : 8 octobre 2021
Cahier des charges labellisation Paréo pour la rentrée 2022
Dossier de demande de labellisation
Rapport d'activité à compléter pour les formations labellisées à la rentrée 2020
label.pareo@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Redirection R2020
Appel à projet sur l’hybridation des formations d’enseignement supérieur
L'appel à projets "hybridation des formations d'enseignement supérieur" a été lancé en 2020 pour renforcer l'offre d'hybridation sur des cursus complets et diplômants, prioritairement au niveau licence.
Résultats de l'appel à projets sur l'hybridation des formations d'enseignement supérieur
hybridation@enseignementsup.gouv.fr, Mise en oeuvre, suivi et analyse - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
MOOC Se former pour enseigner dans le supérieur
Ce MOOC vise à soutenir notamment la formation et l'accompagnement des enseignants, enseignants-chercheurs et doctorants du supérieur dans leurs connaissances des processus d'apprentissage et dans leurs pratiques d'enseignement et d'évaluation.
Se former pour enseigner dans le supérieur
Valorisation des actions des établissements dans le cadre de la rentrée 2020
Nous proposons aux établissements d’enseignement supérieur de renouveler l’expérience de valorisation de leurs initiatives lors de la crise sanitaire avec cette fois une mise en lumière des actions au profit de la vie étudiante qu’ils mettront en place à la rentrée 2020.
Cette démarche, toujours sur la base du volontariat, permet un recensement des actions mises en place dans les domaines de l’accueil des étudiants et de leur accompagnement sanitaire, social, sportif et culturel à la rentrée. Le recueil de ces informations est visible sur l’offre de services, ce qui permet des échanges de bonnes pratiques inter-établissements, une visibilité de ces actions et nous permet de constituer une base d’information sur les pratiques mises en place au sein des établissements.
Consultez les actions de vie étudiante pour la rentrée 2020
Formulaire permettant de signaler votre action – initiative de rentrée
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Attendus
Afin d’améliorer l’orientation et la réussite des bacheliers dans l’enseignement supérieur, Parcoursup met à la disposition de tous une information globale sur les formations qui y sont référencées.
Les attendus explicitent les connaissances et les compétences nécessaires pour réussir ses études supérieures permettant aux lycéens de formuler des choix éclairés.
Contacts et réseaux sociaux dédiés
0 800 400 070 : le numéro d'appel gratuit ouvert du lundi au vendredi de 10h à 16h - réouverture le 22 janvier 2020
Le formulaire "Contact" disponible depuis le dossier pour envoyer un message au service d’information et d’orientation de l’académie et poser des questions
Mise en œuvre de la réforme de l’accès au 1er cycle des études médicales
FAQ pour la mise en œuvre de la réforme de l’accès au 1er cycle des études médicales
Circulaire de rentrée 2021 « Bienvenue en France »
Stratégie Bienvenue en France - Circulaire de rentrée 2021 (06-07-2021)
Calendrier pour la campagne 2021-2022 et les suivantes
Document relatif au partage des informations entre les ambassades et les établissements
Méthode de simulation pour le taux d'exonération
Méthode simulation proportion exonérés - annexes 3 et 4
Recommandations pour le paiement en ligne de la CVEC et des droits d'inscription (09-06-2020)
Guide "Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !"
L’objectif de ce guide est de soutenir les démarches de co-design et de design thinking d’espaces qui émergent au sein des établissements. Il montre comment l’association d’étudiants, d’enseignants et personnels à la conception d’espaces permet de faire émerger des locaux plus attractifs, plus conviviaux et mieux appropriés.
Rejoignez le réseau #CoDesignSup sur whaller : https://whaller.com/sphere/z7bccf
Guide "Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !"
Espace dédié sur le site du MESRI
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Guide "Enquêter sur les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche"
Sections disciplinaires : expertise et conseil juridique
Sections disciplinaires personnels et usagers : expertise et conseil juridique
Constitution et fonctionnement des sections disciplinaires – Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Procédure disciplinaire applicable aux usagers : expertise et conseil juridique
Mise en œuvre de la procédure – Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
(Procédure applicable aux personnels enseignants : contacter le département du pilotage et de l’expertise auprès des établissements, DGRH A2-1)
Guide relatif à la procédure disciplinaire à l’égard des usagers
Contacts au CNESER disciplinaire
Eric Mourou, Responsable administratif du secrétariat du CNESER disciplinaire - DGESIP DGRI A - Service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche, 01 55 55 61 02
Label Bienvenue en France
Vous trouverez ici une présentation du label ainsi que ses documents d’accompagnement
Avoir un schéma vaccinal complet et obtenir le passe sanitaire (24-09-2021)
Accéder à la plateforme de candidature au Label
Liste des établissements labellisés
Communiqués de presse
Calendrier Parcoursup 2022-2023
Vous trouverez ci-dessous le lien vers le calendrier 2022-2023.
Calendrier de la procédure Parcoursup 2022-2023
Supports de communication
Kit de communication : logo CVEC et logo "financé par la CVEC"
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Réseau OR : Objectif réussite
Le réseau OR réunit divers acteurs de l’orientation et la réussite étudiante. Il a pour objectifs de faciliter les échanges entre les différents acteurs du réseau, la valorisation des dispositifs et la proposition d’outils pédagogiques mutualisés. Nous organisons régulièrement des séminaires sur une thématique en lien avec le déploiement de la loi ORE
Programme des séminaires 2019 - 2020
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Notes de cadrage et outils de formation
Le processus d’examen des vœux confirmés par les candidats dans le cadre de la procédure nationale de préinscription pour l’accès à l’enseignement supérieur est régi par le code de l’éducation. Ce processus répond à des exigences méthodologiques et de transparence.
Note de cadrage pour l’examen des vœux
Organisation des commissions d’examen des vœux
Les taux de mobilité sociale et territoriale dans la phase d’admission de Parcoursup
+ DAJ
Rapport public d’examen des vœux
Le Conseil constitutionnel a confirmé vendredi 3 avril 2020 la constitutionnalité du dispositif Parcoursup.
Note de cadrage « rapport public d’examen des vœux » (mai 2023)
Pas-à pas de saisie du tableau synoptique « rapport d’examen des vœux »
Cadre de saisie anticipée du tableau synoptique « rapport d’examen des vœux »
Décision n° 2020-834 QPC du 3 avril 2020
Ressources complémentaires
La sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques du ministère met à votre disposition des publications statistiques et des outils en open data.
L'ensemble des ressources en open data
Outil d'exploration des données Parcoursup
Note d'information sur l'emploi d'enseignement et de recherche dans les sites contractuels en 2017
État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en France
Note Flash : Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur
Note Flash : Prévisions des effectifs dans l'enseignement supérieur - Rentrées 2019 et 2020
Note Flash : Parcoursup : les vœux d'orientation des lycéens pour la rentrée 2019
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Référentiels du Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
Liste à jour de tous les référentiels BTS.
Mise en ligne sur le site internet du ministère des arrêtés complets définissant chaque spécialité de BTS (formation et conditions de délivrance du diplôme).
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Accompagnement du réseau des directeurs d’INSPE
Echanges et partage d’informations, notamment dans le cadre du réseau national des INSPE (R-INSPE) ; organisation de séminaires.
Marie-Line Corbin, Chargée d’études - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 84 31
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Accompagnement de la restructuration des écoles d’ingénieurs et établissements d’enseignement supérieur privés.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Accompagnement de la gouvernance des établissements et des sites par un pair - conseiller, ancien président d’université ou d’école
Approche transversale et relation inscrite dans la durée ; aide à la décision (résolution de problèmes ou identification de problématiques).
Développement, par la mission expertise et conseil à laquelle sont rattachés les conseillers d’établissements et de sites, d’actions transversales pour accompagner la transformation des établissements et des sites ; élaboration d’outils méthodologiques de pilotage et de montée en compétence, expertises thématiques ou analyses diagnostiques…
Organigramme de la Mission expertise conseil
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Services numériques 2022
Orientation : les ressources proposées par votre Région et les services numériques
Notes statistiques du M.E.S.R. et études
Ces notes présentent de façon synthétique les premiers résultats des indicateurs statistiques relatifs à Parcoursup
Note de mars 2023 : La mobilité géographique à l’entrée dans l’enseignement supérieur
Note d'octobre 2022 : Parcoursup 2022 : les propositions d'admission dans le supérieur
Tableaux et graphiques de la note d'octobre 2022
Note de mai 2022 : Parcoursup 2022 : les vœux des lycéens à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Tableaux et graphiques de la note de mai 2022
Note d’information du SIE «Parcoursup et le nouveau baccalauréat générl »
Gouvernance et réglementation de la FTLV
Guide de la gouvernance de la formation professionnelle.
Foire aux questions (FAQ) sur la réglementation de la formation tout au long de la vie.
Foire aux questions (FAQ) sur la réglementation de la formation tout au long de la vie
Les nouvelles instances de gouvernance de la formation professionnelle
Convention de stage type "formation continue dans l’enseignement supérieur"
Notice à la convention de stage type "formation continue dans l’enseignement supérieur"
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Réforme de la formation professionnelle - Mise en place des blocs de compétences
Documents diffusés lors du séminaire du 2 avril consacré à la loi du 5 septembre 2018 et à ses conséquences pour les établissements d'enseignement supérieur : certification des formations, taxe d'apprentissage, coûts contrats d'apprentissage, inscription au RNCP et traduction de l'offre de formation en blocs de compétence
Identification Blocs de compétences
Qualité des actions de formation professionnelle
Changement dans les modalités de répartition de la taxe d’apprentissage
De la compétence aux blocs de compétences : quels enjeux pour les acteurs et partenaires de l’ESR ?
Compétences, certifications professionnelles et formation tout au long de la vie
Référentiel immobilier de l’enseignement supérieur et de la recherche (RIMESR)
Outil d’accompagnement des établissements dans leur stratégie immobilière et dans l’élaboration de leurs projets de réhabilitation, de rénovation ou de construction, il permet de :
- traduire les projets de formation et de recherche de chaque établissement en besoins techniques et fonctionnels et d’y répondre par des solutions innovantes de modernisation et d’optimisation du patrimoine ;
- permettre un dimensionnement des surfaces et des coûts des projets.
Le référentiel de l’immobilier de l’enseignement supérieur et de la recherche a été mis à jour en 2019.
Il se compose de trois programmes génériques et d’un outil de modélisation des surfaces et des coûts.
RIMESR-Tome 4-Notice outil de modélisation
Outil de modélisation des surfaces et des coûts
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Guide pratique et fiches risques portant sur la gestion des contrats de recherche
La diversification souhaitée des sources de financement contribue au dynamisme de la recherche, par le développement des contrats de recherche notamment. Elle impose également une gestion sécurisée sur un sujet prioritaire en termes de risques financiers.
Pour répondre à cette problématique, la direction des affaires financières, avec la participation de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) et de la direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) a réuni des représentants des établissements. Un important et riche travail collectif sur la sécurisation financière des contrats de recherche a été mené.
Un objectif commun a notamment guidé les travaux : mettre à disposition de la communauté universitaire et scientifique des documents de référence qui abordent les principales problématiques de gestion des contrats de recherche. Les documents produits par le groupe de travail sont présentés ci-dessous. Ils s’adressent aussi bien aux personnels des directions en charge de la recherche, des affaires financières, des ressources humaines qu’aux personnels administratifs et scientifiques des laboratoires.
Guide pratique sur la gestion des contrats relatifs aux activités de recherche
Fiches de maîtrise de risques des contrats de recherche
Pauline Joulia, Rédactrice - DAF B2 - Bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche, 01 55 55 65 63
David Labrousse, Chef de projet - DAF DCISIF - Département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers, 01 55 55 67 80
+ DAF
Cartographie des initiatives pour la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche
Référentiels métiers
Des référentiels des métiers des cadres supérieurs de l’enseignement supérieur et de la recherche ont été élaborés conjointement avec la mission des personnels de l’encadrement supérieur (MPES), la DGRH, la CPU, la CDEFI, la DGESIP et les associations professionnelles concernées.
Référentiel des directeurs ou directrices de cabinet des établissements ESR
Référentiel des directeurs ou directrices de l'immobilier des établissements ESR
Référentiel des directeurs généraux des services
Référentiel des agents comptables d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel des des DRH d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel du directeur financier d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel du directeur des affaires juridiques d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel des directeurs généraux de Crous
+ DGRH
Évaluation socio-économique (ESE) des projets immobiliers de l’enseignement supérieur et de la recherche
La loi n° 2012-1558 du 31/12/2012 impose l’évaluation socio-économique des projets immobiliers et les textes d’application précisent que ceux dont le financement apporté par l’État et ses établissements publics est = à 20 M€ y sont soumis. Pour les projets plus importants (ie > à 100M€) le Secrétariat général pour l'investissement (SGPI) pilote une contre-expertise indépendante.
Avec la publication du rapport du groupe de travail mis en place par France Stratégie et présidé par Émile Quinet, les établissements disposent désormais d’une méthodologie partagée et cohérente pour accompagner et guider les porteurs d’un projet d’investissement d’enseignement supérieur ou de recherche dans la manière d’évaluer l’intérêt collectif du projet.. Au-delà de la problématique des moyens, ils peuvent donc expliciter les finalités des projets et évaluer l’intérêt socioéconomique de l’investissement pour l’ensemble de la société.
Le rapport sur l’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche a été publié en février 2019.
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Florian Stahlhofen, Responsable Expertise financière et évaluation socio-économique - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Appel à manifestation d’intérêt pour des projets de recherche autour de Parcoursup
Avis du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP)
Tableau de bord de l’enseignement supérieur – les étudiants et les formations
Cet outil présente les effectifs d'inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Tableau de bord de l’enseignement supérieur
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
#dataESR : Les ressources en données sur l'Enseignement supérieur, la Recherche et de l’Innovation
#dataESR se présente sous la forme d'un moteur de recherche référençant la très grande majorité des travaux d'aide à la décision et de diffusion de l'information (publications, tableaux de bord, application, jeux de données open data et API)
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Accompagnement à la connaissance des coûts des activités
Aide personnalisée au déploiement d’une méthodologie de connaissance des coûts et des revenus des activités, commune à tous les établissements, dans les domaines de la formation, de la recherche, des activités de soutien et support. Cette méthodologie, qui relève de la comptabilité analytique et du contrôle de gestion, a été co-construite avec les acteurs du Supérieur et de la Recherche et a déjà été éprouvée par plus d’une quarantaine d'établissements : mise en évidence des facteurs qui déterminent les coûts, identification des marges de manœuvre des établissements et aide à la prise de décision stratégique.
Guide de la connaissance des coûts
Jean-Serge Boiteau, Chef de projet connaissance des coûts et contrôle interne - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 99 09
Répertoire national de la certification professionnelle (RNCP)
Animation du réseau des référents enseignement supérieur RNCP
Accompagnement des établissements pour l’inscription des formations au RNCP : aide à la rédaction des fiches, sessions de formation.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Plateforme PIX
Pix est un service public en ligne d'évaluation et de certification des compétences numériques ouvert à tous les citoyens. Concernant la certification, après une phase pilote qui a engagé de nombreux établissements d'enseignement supérieur, le réseau des centres de certification agréés est en cours de constitution. Concernant l'évaluation, les établissements adoptent progressivement le service Pix Orga pour accompagner la formation de leurs publics avec des campagnes de tests permettant d'évaluer finement les acquis liés au numérique. Un nouvel outil d'échange et de travail collaboratif est mis en place pour faciliter l'animation de la communauté des correspondants Pix, en complément des événements organisés en ligne ou en présentiel (21-22 mars 2019).
Appel à projets "Résilience 2"
Dans le cadre du plan de sobriété décidé par le Gouvernement, la direction de l’immobilier de l’Etat (DIE) a lancé ce lundi 10 octobre 2022 un nouvel appel à projets (AAP) dit « Résilience 2 » doté d’une enveloppe spécifique de 150M€. L’objectif est de réduire à très court terme les consommations énergétiques du parc immobilier et sa dépendance aux énergies fossiles via des interventions sur le parc immobilier de l’Etat, et de manière corrélée contribuer à l’amélioration de sa performance environnementale.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 6 décembre 2022
FAQ et guide d’utilisation du module d’estimation des gains énergétiques
Pour accéder au formulaire de candidature en ligne
Téléchargez l'Appel à projets "Résilience 2"
Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur - JIPES
Depuis 2016, la DGESIP organise les Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur (JIPES), pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d’un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIe siècle qui réponde à l’évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique.
Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur - 5e édition
jipes@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Appel à manifestation d’intérêt Émergences "Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence"
Soutien des initiatives de transformation pédagogique et numérique (en complément des) notamment en préparation des grands plans de financement (type PIA).
ami.emergences.dgesip@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Supports de communication « Handicap et études supérieures »
L’association APACHES et la DGESIP ont élaboré un guide « handicap et études supérieures ». Vous trouverez ici sa version web que vous pouvez reprendre sur vos sites. Les versions HD avec ou sans traits de coupe sont disponibles sur demande.
Des capsules vidéo des 7 chapitres animés de cette saga manga « Handicap et Etudes Supérieures » sont également disponibles sur la page dailymotion du MESRI et peuvent être diffusées par les établissements.
Formulaire de contact (à l'attention des étudiants)
Page dédiée au handicap sur le site etudiant.gouv
Guide « handicap et études supérieures
Mission pour l'Inclusion des Etudiants en situation de Handicap MIEH, DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Inscription administrative
La note présente les règles encadrant la procédure d’inscription administrative pour l’année 2023-2024 dans les établissements dispensant des formations d’enseignement supérieur.
Fiche - Inscription administrative 2023
Label européen pour les diplômes conjoints ; statut pour les alliances
Accompagnement des établissements répondant à l’appel à projet Erasmus+ pour une expérimentation politique européenne dans l’enseignement supérieur :
- Avec un budget total de 2 millions d’euros, une dizaine de projets seront financés chacun à hauteur de 200 000 euros dans le cadre de l’appel à projet Erasmus+ lancé le 15 juin 2022 (ERASMUS-EDU-2022-POL-EXP). Aussi, le ministère invite les établissements souhaitant répondre à cet appel, notamment à son lot 1 Piloter le label « diplôme européen », à proposer une candidature regroupant plusieurs alliances leur permettant ainsi de consolider les enseignements qu’ils pourront tirer de l’expérimentation. Il est à noter que pour le lot 1 Piloter le label « diplôme européen » de l’appel Erasmus+ indique explicitement que les candidatures impliquant plusieurs établissements et/ou alliances seront favorisées.
Le ministère est à la disposition des établissements pour évoquer les modalités de son association aux propositions qu’ils porteront, pour chacun des deux lots de l’appel, afin d’apporter son expertise technique au long de la phase d’expérimentation. Pour le lot 1 Piloter le label « diplôme européen », cette expertise pourra prendre la forme d’un concours technique apporté par des experts désignés par le ministère à chaque projet sélectionné. Pour le lot 2 Piloter les instruments de coopération institutionnalisés européens, le ministère pourra apporter son expertise technique sur les outils de coopération sélectionnés par les alliances, en lien le cas échéant avec les autres administrations compétentes.
D’autres formes de soutien pourront être apportées pour encourager cette dynamique, dont par exemple l’animation d’échanges de bonnes pratiques entre établissements bénéficiaires et autres établissements intéressés par l’expérimentation.
Les établissements envisageant de porter une proposition dans le cadre de cet appel à projet Erasmus+ ou d’y contribuer sont invités à prendre contact avec les services du MESR :
L’appel à projet Erasmus+ lancé le 15 juin 2022
universiteseuropeennes@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP DGRI B DAEI - Délégation aux affaires européennes et internationales
+ DGRI-DGESIP
Réforme du bac et à ses effets sur la construction des parcours à l'université
Eléments présentés et transmis lors d'un séminaire dédié le 29 novembre 2019.
Présentation d'Olivier Sidokpohou sur la réforme du lycée
Présentation de Parcoursup
La brochure « Parcoursup 2022 en 3 étapes » présente de manière détaillée le calendrier 2022 de la procédure, l’accompagnement prévu pour les candidats et donne des informations sur les demandes de bourse et de logement.
Le diaporama « Parcoursup 2022 en 3 étapes » présente de manière synthétique le fonctionnement de la procédure.
Télécharger les documents ci-dessous :
Diaporama «Parcoursup 2023 en 3 étapes»
Brochure «Parcoursup 2023 en 3 étapes»
Bien préparer son baccalauréat et son entrée dans l’enseignement supérieur
Documents et outils d'information
Les mesures mises en place dans de le cadre de la loi ORE du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants ont transformé l'accès à l'enseignement supérieur en renforçant l'accompagnement des lycéens dans leur choix d'orientation. Retrouvez ici les ressources et outils d'information sur la mise en œuvre de ces mesures et la procédure Parcoursup sont mis à votre disposition.
L'essentiel sur la fiche avenir de la plateforme
terminales2022-2023.fr : le site de référence pour l’orientation des élèves de terminale
fiche de dialogue pour l’orientation en vue du 1er conseil de classe
Vademecum sur l’accompagnement à l’orientation
Guide - L’accompagnement des lycéens tout au long de la procédure
Comment rédiger son projet de formation motivé
Les services numériques d’aide à l’orientation
Élections
Expertise et conseil juridique - Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Guide électoral (janvier 2021)
Expertise et conseil juridique
Montage du projet, consultation des instances, publication des dispositions réglementaires et dispositions transitoires.
Olivier Ladaique, Adjoint - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 68 78
Véronique Varoqueaux, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 64 92
Réforme du 2ème cycle et de l’accès au 3ème cycle des études de médecine
Réforme du 2e cycle des études médicales - Vade-mecum pour les référents enseignants et étudiants
Annexe II - Instruction DGOS DGESIP
Accompagnement des établissements
Pour l’instruction de situations étudiantes ou réglementaires complexes relatives aux formations de santé.
formationsante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-4 - Département des formations de santé
Élection du président d’université
Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Fiche élection du président d'université
Groupement d’intérêt public
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21
Accompagnement des établissements pour la mise en œuvre de la réglementation nationale des formations de 1er cycle à l’université (DUT, licence, licence Pro) et en lycées (BTS, CPGE)
En associant la communauté universitaire aux réflexions sur l’évolution du cadre réglementaire.
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Guide sur les référentiels de compétences des mentions de licence
Référentiels de compétences des mentions de licence
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation d’ingénieurs
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation d’ingénieurs ; lien avec la Commission des titres d’ingénieur (CTI).
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Accompagnement PIA personnalisé des sites candidats et lauréats aux appels à projets du PIA
Le cas échéant avec la Direction générale de la recherche et de l’innovation, la Direction générale des ressources humaines (DGRH) et le Commissariat aux investissements d’avenir.
Hélène Ballarin, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-1 - Département des investissements d’avenir et analyse territoriale, 01 55 55 84 09
+ DGRI - DGRH
Expert nationaux détachés (END) Experts nationaux en formation professionnelle (ENFP) et stagiaires Erasmus auprès de la Commission européenne
Diffusion des appels à candidatures, information et accompagnement des candidats (entretien et lettre de mission) souhaitant postuler sur l'un des postes d'END ou d'ENFP, ou souhaitant effectuer un stage Erasmus de 8,5 jours auprès de la Commission européenne. Les END et ENFP, mis à disposition, ont vocation à apporter à la Commission une expertise professionnelle de haut niveau. Quant aux stagiaires Erasmus, ils effectuent ce voyage d’études à Bruxelles, Luxembourg et Strasbourg pour se familiariser avec les institutions européennes.
Aurore Leroy, Chargée de mission - DGESIP DGRI B1 - Département stratégies de l’espace européen de l’ESR, +33 1 55 55 36 17
+ DGRI
Foire aux questions PEPITE
FAQ sur le statut étudiant entrepreneur et le diplôme d'établissement étudiant-entrepreneur
Tout savoir sur les algorithmes et le cahier des charges de Parcoursup
Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'Innovation (MESRI) publie les algorithmes et le cahier des charges utilisés par la plateforme Parcoursup dans le cadre de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur.
Vidéo : les dessous d'un algorithme
Moteur de recherche des publications statistiques sur l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation en France
Ce moteur permet d'accéder à l'ensemble des publications statistiques sur ces thèmes parues depuis 1999.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Documents à destination des établissements
Fiche technique - Question de la pluri annualité des crédits CVEC
Fiche technique - financement MS sur crédits CVEC
CVEC-Note gestion financière NORESRF2001874C
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Dossiers d’expertise immobilière
Accompagnement de la mise en œuvre de la circulaire du 19 août 2015 et de l'appropriation de son guide de rédaction.
Publication d’une nouvelle circulaire procédure d’expertise des opérations immobilières qui articule la procédure d’expertise MESRI avec la procédure de labellisation pilotée par la Direction de l’immobilier de l’Etat et permet ainsi aux établissements porteurs de produire un dossier unique d’expertise/labellisation/évaluation socio-économique
Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015
Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020
Christine Dumont, Adjointe au chef de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Les trésors des bibliothèques de l’enseignement supérieur
Ce site présente un panorama des trésors conservés dans les bibliothèques des établissements d'enseignement supérieur français sélectionnés par 38 services de documentation. Découvrez en image une sélection de plus de 250 livres, cartes, objets rares, précieux et historiques.
http://bibliotheques.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/tresors/
Laurie Aoustet, Chargée d'études - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 69 85
+ DGRI
Contacts au département de l'allocation des moyens
- Notification et suivi des moyens attribués aux établissements (en particulier subvention pour charges de service public - SCSP, plafond d'emplois Etat, actions spécifiques) et autres acteurs soutenus par le ministère (financement d'associations par convention).
- Gestion et suivi de la gestion des emplois et de la masse salariale (campagne d'emplois des établissements non RCE, emplois contingentés, emplois fonctionnels, corps à gestion nationale) de l'enseignement supérieur, en lien avec d'autres départements du ministère.
Claire Bullet, Cheffe de département - DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens, +33 1 55 55 65 37
allocation-moyens@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens
Groupe de travail dédié à la gestion de crise sur le périmètre enseignement supérieur et la mise en place de formations pour l’encadrement supérieur de l’enseignement supérieur
En 2016, dans un contexte de risques accrus, le Secrétaire général et la DGESIP ont souhaité la création d’un groupe de travail dédié sur le périmètre enseignement supérieur et la mise en place de formations pour l’encadrement supérieur de l’enseignement supérieur. La Mission de la politique de l’encadrement supérieur, rattachée au secrétariat général, en collaboration avec le Haut fonctionnaire de défense et sécurité adjoint, l’IHEEF et la DGESIP ont piloté des formations à la gestion de crise à destination de l’ensemble des universités et grandes écoles (Présidents, vice-présidents, DGS et adjoints). Ces formations d’une journée sur site qui rassemblent plusieurs établissements, consistent en des mises en situation réalistes et instructives. Elles seront prolongées jusqu’à la fin de l’année 2017. Le Haut Fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité, responsable de la vigilance, de la prévention et de la gestion des crises et des situations d’urgence est par ailleurs chargé de l’animation et de la coordination de la gestion des crises avec les responsables désignés par les établissements.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
+ Secrétariat général
Handicap des personnels
Information sur la politique handicap et la règlementation, traitement des enquêtes, conseils pour le traitement des situations individuelles.
Sylvie Boivert, DGRH B MIPH - Mission à l'intégration des personnels handicapés, 01 55 55 05 19
+ DGRH
Réseau des référents « égalité, racisme et antisémitisme »
Soutien au réseau par l’organisation d’une journée nationale et de séminaires de travail en lien avec la CPU.
Samuel Ghilès-Meilhac, Chargé de mission - politiques d'égalité et de diversité, lutte contre le racisme et l’antisémitisme - DGESIP DGRI A1-2 - Département défis sociétaux et environnementaux, 01 55 55 89 57
Elise Brunel, Chargée d’étude égalité et études de genre - DGESIP DGRI A1-2 - Département défis sociétaux et environnementaux, 01 55 55 14 86
Handi-u (informations au service des étudiants en situation de handicap)
Données ouvertes : cartographie des contacts et des structures « handicap », accessibilité des établissements, accompagnement des étudiants en situation de handicap, données issus des recensements annuels ; accès aux guides et publications sur la thématique du handicap.
Formulaire de contact (à l'attention des étudiants)
Mission pour l'Inclusion des Etudiants en situation de Handicap MIEH, DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Accompagnement des gestionnaires RH des EPSCP sur des problèmes complexes posés par l’application de la règlementation concernant le statut des enseignants-chercheurs et corps assimilés et le statut des contractuels
dgrh-a12.statuts@education.gouv.fr, 01 55 55 47 93
+ DGRH
ScanR
Outil d’identification et de caractérisation des acteurs publics et privés de la recherche et de l’innovation en France. ScanR propose un vaste ensemble d’informations et ainsi accompagne ses utilisateurs dans l’identification des acteurs français associés à une problématique de recherche.
https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/
scanr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Mise à disposition d'un tableau de bord financier
Mise à disposition par le département d'analyse financière des établissements d’un outil analysant en pluriannuel la situation financière des opérateurs. Ce tableau retrace l’évolution d’un ensemble d’indicateurs financiers (résultat, capacité d’autofinancement, fonds de roulement, trésorerie…) et analyse les principaux déterminants de la masse salariale selon la méthode des écarts successifs développée par l’'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR). Cet outil s’inscrit dans le cadre du dispositif de suivi, d’alerte et d’accompagnement des établissements d’enseignement supérieur.
Abir El Kouki, DGESIP B2-3 - Département d’analyse financière des établissements, 01 55 55 89 83
allocation-moyens@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens
MiPNESlab
Partage de l’expertise de l’équipe dans le domaine des espaces de travail innovants et des modes de travail avec le numérique.
Le télétravail, le travail en projet, etc. interrogent quotidiennement les modes de travail permettant de répondre à de nouveaux besoins d’organisation, de collaboration à distance. Le MIPNES-Lab est un environnement innovant et malléable tirant pleinement parti du numérique pour travailler, échanger, collaborer, se réunir et se former. La Mission de la Pédagogie et du Numérique pour l’Enseignement Supérieur (MiPNES) agit comme un laboratoire de mise en œuvre de nouveaux modes de travail et de collaboration au sein du ministère, en présentiel et à distance pour tenir compte des télétravailleurs, des « nomades ». Elle propose de partager son expérience dans le domaine.
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Informations sur la constitution des dossiers d’accréditation dans le cadre des réunions du réseau des vice-présidents de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Dominique Pistorio, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 98 11
Plan « 1 jeune, 1 solution »
Deux labels sont ainsi créés afin de garantir la qualité de ces deux nouveaux types de formations :
- Une formation d’une année afin de mieux s’orienter dans l’enseignement supérieur, construire son parcours d’études et affiner son projet professionnel (il s’agit du label « PaRéo »)
- Une formation d’une année offrant 60 ETS et visant à une spécialisation qui permet de rapidement s’insérer professionnellement – sans pour autant interdire la poursuite d’études (il s’agit du label « Formation supérieure de spécialisation ».
Ces formations peuvent être ouvertes durant tout le premier semestre 2020 et doivent alors suivre une procédure – légère – de labellisation dans les prochaines semaines.
Pour la rentrée 2021, de nouvelles demandes de labellisation devront être réalisées dans des temps moins contraints mais avant le 2 novembre prochain en raison du calendrier Parcoursup.
Présentation du plan "1 jeune, 1 solution"
Modalités pratiques de communication préalable au MESRI des projets d'accords de partenariats internationaux des établissements d'enseignement supérieur et de recherche français
Joaquim Nassar, Chef de département - DGESIP DGRI B3 - Département stratégie, expertise et gestion des programmes de coopération internationaux, 01 55 55 88 72
Coûts de l’apprentissage
Le Mesri et de l'Amue accompagnent les établissements pour faciliter les remontées en coûts complets des formations par apprentissage. La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel impose une remontée de la comptabilité analytique des CFA.
Les documents suivants s’adressent aux établissements d’enseignement supérieur et aux CFA pour préparer cette remontée des coûts de l’apprentissage vers France compétences.
FAQ - Recommandations pour la remontée des coûts des formations par apprentissage
Webconférence - Coûts formation en apprentissage (17 mars 2021)
Support de présentation de la Webconférence Coûts des formations en apprentissage (17 mars 2021)
Fiche responsabilité autotest enseignement sup
Marie-Laure MARTINEAU-GISOTTI, chef du bureau des affaires sanitaires et sociales (DGRH C1-3)
Kit de communication Mon Master 2023
Accueil des étudiants ressortissants de pays tiers présents en France et déplacés d’Ukraine après le 24 février 2022
Circulaire de rentrée 2022-2023 pour les étudiants internationaux
FAQ étudiants déplacés d’UKRAINE (fr)
FAQ étudiants déplacés d’UKRAINE (Ukr)
Carte interactive de Parcoursup
Cet outil permet aux candidats de découvrir l'ensemble des formations proposées sur Parcoursup et ainsi d’affiner leurs recherches de manière simple et intuitive, en saisissant des mots clés, des filières de formations et/ou en sélectionnant une zone géographique précise.
Carte interactive de Parcoursup
Circulaire portant sur l’accueil des étudiants déplacés d’Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire
Circulaire du 6 avril 2022 (formations maïeutique, médecine odontologie et pharmacie)
Plateforme Horizons 21
Cette application créée par l’Onisep permet d'aider les élèves à choisir leurs enseignements de spécialité en première et en terminale générale et technologique et à mieux se projeter dans les formations et les métiers qui peuvent ensuite s’offrir à eux.
Horizons 21 constitue une ressource supplémentaire pour les équipes éducatives qui accompagnent les élèves dans leurs choix de spécialité, dans le cadre des 54 heures dédiées à l’orientation.
Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur
Des initiatives aussi diverses qu’innovantes en faveur de la réussite en licence, et qui ont toutes démontré leur succès à l’échelle locale, ont été mises en place par les équipes universitaires, un peu partout sur le territoire.
La campagne "Parcours de réussite" est issue de ces rencontres. Elle se déploie sous plusieurs formes :
- un mur de vidéos permet de retrouver l’intégralité des présentations des parcours de réussite des universités ;
- 10 vidéos mettent en lumière 9 initiatives particulièrement innovantes et différentes, du cursus pour sportif de haut niveau aux modules d’aide à l’orientation…
Recensement de parcours de réussite
Les fiches Onisep destinées aux élèves et aux professeurs principaux
Fiche professeur : L'entretien personnalisé d'orientation
Fiche élève : Préparer son entretien personnalisé d'orientation
Fiche professeur : L'élève de terminale n'a pas de projet concret
Fiche élève : Questionnaire - je fais le point
Fiche professeur : Projet de formation motivé
Fiche élève : Projet de formation motivé
Fiche professeur : Aider l'élève à rédiger la rubrique activités et centres d'interêt
Fiche élève : Rédiger sa rubrique Activités et centres d'intérêt
La réforme de l’entrée des études de santé (R1C) : bien comprendre pour mieux réussir
Capsules vidéos produites par la Conférence des Doyens de médecine avec le soutien du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
Ressources pour les établissements
Annuaire des services de santé universitaires 2023
Numéros d'appel_Etudiants précaires
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Circulaire et annexes - Calendrier des préinscriptions et des exonérations
bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Valorisation des actions des établissements dans le cadre de la rentrée 2020
Nous proposons aux établissements d’enseignement supérieur de renouveler l’expérience de valorisation de leurs initiatives lors de la crise sanitaire avec cette fois une mise en lumière des actions au profit de la vie étudiante qu’ils mettront en place à la rentrée 2020.
Cette démarche, toujours sur la base du volontariat, permet un recensement des actions mises en place dans les domaines de l’accueil des étudiants et de leur accompagnement sanitaire, social, sportif et culturel à la rentrée.
Le recueil de ces informations est visible sur l’offre de services, ce qui permet des échanges de bonnes pratiques inter-établissements, une visibilité de ces actions et nous permet de constituer une base d’information sur les pratiques mises en place au sein des établissements.
Consultez les actions de vie étudiante pour la rentrée 2020
Formulaire permettant de signaler votre action – initiative de rentrée
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Fondations (partenariales, universitaires, association reconnues d’utilité publique)
Expertise et conseil : montage du projet, création et suivi.
Lucie Blon, Chargée d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 81 26
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21
Séminaire de formation pour les universités (licences) du 8 novembre 2019
Nous vous mettons à disposition le document de présentation du séminaire
Vidéo de la formation de paramétrage des formations non sélectives
Séminaire de formation pour les universités (formations sélectives)
Calendrier à venir