Guide Finances - RH
Ce guide méthodologique ainsi que ses annexes sont à la disposition des acteurs du dialogue stratégique et de gestion - mise à jour septembre 2020
Tableau des indicateurs de trajectoires financière et salariale
Méthode n° 1 proposée pour projeter à trois ans la masse salariale
Méthode n° 2 proposée pour projeter à trois ans la masse salariale
Guide méthodologique : Trajectoires financière et salariale
Indicateurs financiers auto positionnement
Indicateurs RH auto-positionnement
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
La plateforme collaborative Egalité des Chances
Cette plateforme collaborative est adossée à une application de gestion des documents (GED). Elle permet l'échange de documents et de bonnes pratiques entre les référents des établissements d'enseignement supérieur et la DGESIP.
Accès à Pléiade/Sites collaboratifs/Egalité des Chances
Stratégie des sites et établissements dans les domaines du numérique et de la pédagogie
Accompagnement, expertise et conseils pour la définition des stratégies des sites et établissements dans les domaines du numérique et de la pédagogie. Mise en place, en amont, de l’évaluation du Haut Conseil de l’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement (HCERES) et du dialogue contractuel, d’un suivi de performance fondé sur une auto-évaluation. Accompagnement proposé parallèlement au processus d’évaluation du HCERES.
Marie-Françoise Crouzier, Cheffe de mission - DGESIP A MIPNES - Mission de la pédagogie et du numérique pour l’enseignement supérieur, 01 55 55 17 05
Philippe Lalle, Conseiller stratégique pour la pédagogie - DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Portail Sup-Numérique
Sup-numérique est le portail de la transformation pédagogique et numérique dans l’enseignement supérieur. Il rend compte des transformations pédagogiques et numériques en cours dans les établissements d’Enseignement supérieur et informe sur les évènements en relation avec cette dynamique. À travers ses 3 catalogues, il facilite l’accès aux MOOCs, ressources et formations à distance.
Portail Sup-numérique
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Partenariats avec le monde professionnel : accords-cadres et conventions
Liste des accords et conventions
Cartographie de la recherche en éducation
Rapport d’enquête sur les recherches dans le champ de l’apprentissage et de l’éducation
Catherine Delarue-Breton, Conseillère scientifique à la DGESIP
Pilotage des données d’appel
Rappel des principes et modalités du pilotage des données d’appel dans le cadre de la phase d’admission de la plateforme Parcoursup. Vous retrouvez ici le document mis à disposition dans le cadre du séminaire national organisé le 26 avril 2019.
Principes et modalités du pilotage des données d’appel
Accompagnement aux recrutements de DGS
Le SPES, Service de la politique de l’encadrement supérieur, propose à tout président et directeur d’établissement, un accompagnement pour le recrutement de leur DGS (rédaction et publication de la fiche de poste, analyse de la recevabilité des candidatures, constitution de commissions d’audition).
Frédéric Dehan, Expert de haut niveau - DE SPES - Service de la politique de l'encadrement supérieur, 01 55 55 17 16
Guide de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur
Guide en cours de réactualisation
William Gamard, chargé d'études - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 87 42
Cadres de cohérence
Les cadres de cohérence s’inscrivent dans un objectif de mutualisation entre les acteurs du monde de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ils ont vocation à assurer la fiabilité des informations échangées, tout en garantissant l’autonomie de chaque établissement ou organisme dans ses choix relatifs au système d’information.
Isabelle Pouliquen, responsable de la cellule SI - DGESIP DGRI A2 - Sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques, 01 55 55 13 08
Contractualisation avec les écoles et établissements supérieurs privés (EESPIG)
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Réseau des référents « égalité, racisme et antisémitisme »
Soutien au réseau par l’organisation d’une journée nationale et de séminaires de travail en lien avec la CPU.
Aide à la mobilité des DGS
Le SPES, Service de la politique de l’encadrement supérieur, accompagne tout DGS sur emploi fonctionnel qui en éprouverait le besoin ou la nécessité, et propose un accompagnement spécifique (aide à la mobilité, identification de formations, de bilan de compétences ou de coaching).
Frédéric Dehan, Expert de haut niveau - DE SPES - Service de la politique de l'encadrement supérieur, 01 55 55 17 16
Gestion déconcentrée des enseignants chercheurs
Accompagnement des gestionnaires RH des EPSCP dans la mise en œuvre des procédures relatives à la gestion déconcentrée des enseignants chercheurs et expertise des cas particuliers.
Kim David, Cheffe de département - DGRH A2-1 - Département du pilotage et d'appui aux établissements, 01 55 55 60 53
+ DGRH
État de l'enseignement supérieur et de la recherche en France
Etat des lieux synthétique et annuel du système français d’enseignement supérieur et de recherche (versions en français et en anglais) : document chiffré du système français, de ses évolutions, des moyens qu'il met en œuvre et de ses résultats, en le situant, chaque fois que les données le permettent, au niveau international.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/eesr/FR/
contact.eesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI-DGESIP
Les indicateurs de la réussite
Eléments présentés et transmis lors d'un séminaire dédié le 14 octobre 2019.
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Réforme du bac et à ses effets sur la construction des parcours à l'université
Eléments présentés et transmis lors d'un séminaire dédié le 29 novembre 2019.
Horizons 2021 sera mis à jour le 16 décembre.
Présentation d'Olivier Sidokpohou sur la réforme du lycée
Calendrier global – diffusé aux recteurs et proviseurs
Fascicule diffusé aux élèves de première générale (génération qui passera le bac en 2021)
Fascicule diffusé aux élèves de première technologique (génération qui passera le bac en 2021)
Transitions énergétique et numérique
Dans le cadre des politiques publiques dans le domaine de la transition énergétique et notamment pour la mise en œuvre de la loi ELAN, accompagnement des établissements dans l’accélération de la transition énergétique et de la transition numérique du patrimoine immobilier de l’enseignement supérieur :
- Diffusion de référentiels ou de guides de bonnes pratiques à l’intention des équipes en charge des projets ;
- Promotion de la doctrine du MESRI en faveur de la transition énergétique et numérique des campus universitaires et des bâtiments de l’ESR ;
- Conseil expert au sein de la sous-direction, des services déconcentrés, ainsi que des établissements.
Sfendla Hajar, cheffe de projet transitions énergétique et numérique - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Attribution du label « Formation supérieure de spécialisation »
Le label « Formation supérieure de spécialisation » est attribué aux formations dispensées au sein d’un
établissement d’enseignement supérieur conduisant à un diplôme d’établissement et conçues
principalement dans un objectif d’insertion professionnelle, plus particulièrement dans des emplois
émergents ou des filières en tension. La participation du monde socioéconomique dans la construction
de la formation, comme dans l’enseignement lui-même, contribue aux objectifs d’insertion de la
formation et constitue un atout.
Date limite de dépôt du dossier FSS : 15 octobre 2021
Date ouverture de dépôt des dossiers FSS : 1 juin 2021
Date de clôture de dépôt des dossiers FSS : 15 octobre 2021
Cahier des charges Label FSS - Rentrée 2022
Dossier de demande de labellisation
Rapport d'activité à compléter pour les formations labellisées à la rentrée 2020
fss@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Surveillance des examens en ligne : les rappels et conseils de la CNIL
Rappel des règles applicables et conseils aux établissements d’enseignement supérieur publics et privés dans le cadre de recours à des outils numériques de télésurveillance afin d’organiser des examens à distance.
Surveillance des examens en ligne : les rappels et conseils de la CNIL
Kit de communication Mon Master 2024
Télécharger les maquettes de kakémonos, les affiches A3, et les flyers A5
Séminaire d'information
Le premier séminaire à destination des établissements se tiendra le mercredi 9 novembre au MESR.
Accès à la retransmission du séminaire
Coordination territoriale d'amélioration continue des politiques concourant à l'amélioration des conditions de vie et d'études
Dresser le cadre des dialogues territoriaux visant à renforcer les synergies entre les acteurs au service des conditions de vie et d'études des étudiants
Échanges de bonnes pratiques :
Une sphère Whaller est dédiée aux échanges de bonnes pratiques entre établissements mais également à l’échanges de solutions techniques, de supports de cours, dans le contexte de fermeture des établissements.
Attention, les demandes d'accès doivent être effectuées avec une adresse mail professionnelle.
Guides 2023 pour les établissements inscrits dans la procédure Parcoursup
Cette rubrique accueille deux guides concernant la phase d’examen et de remontée des classements : ils sont destinés à accompagner les chefs d’établissement et responsables de formation pour le pilotage de l’examen des candidatures et la remontée des classements pour les formations du premier cycle de l’enseignement supérieur dont ils ont la responsabilité.
Guide pratique 2023 à destination des formations initiales de l’enseignement supérieur
Les étudiants détenus
L'éducation en détention est un moyen de réduire les taux de récidive. Les détenus diplômés ont également plus de chances de trouver un emploi stable après leur libération. Garantir que ces étudiants aient un accès équitable à l'enseignement est une mission des établissements d’enseignement supérieur.
L’accord cadre Direction de l’administration pénitentiaire (DAP)/DGESIP et France Universit
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Les violences sexistes et sexuelles traversent notre société et nos établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Pour faire face à ce fléau, le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a lancé en octobre 2021 un plan national de lutte contre les VSS.
Ce plan, structuré en 4 axes, 21 mesures, comprends notamment :
- la mise en place, depuis la rentrée 2023-2024, d’un MOOC de sensibilisation aux VSS développé par l’IMT Atlantique à destination de la communauté étudiante,
- la mise en ligne d’une fiche-réflexe à destination des victimes et témoins de VSS dans l’ESR,
- L’actualisation de la cartographie nationale des dispositifs de signalement,
- La mise en place de deux campagnes de financement à destination des associations étudiantes,
- Le lancement de la campagne « Sans oui c’est interdit » en partenariat avec l’association Sexe et Consentement,
- Le lancement d’une page dédiée au public étudiant sur le tchat « Comment on s’aime » de l’association En Avant Toutes.
La fiche-réflexe à destination des victimes et témoins de VSS dans l’ESR
La cartographie nationale des dispositifs de signalement
La campagne « Sans oui c’est interdit »
Le tchat « Comment on s’aime »
Page ressources du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
Action artistique et culturelle
La politique culturelle universitaire s’inscrit dans les missions assignées par la loi aux universités (article L.123-6 du code de l’éducation). Les établissements d’enseignement supérieur ont vocation constituent des lieux de production, de création et de diffusion artistique et culturelle reconnus. En outre, Les services culturels des universités ont été renforcés en 2018 par leur intégration dans le code de l’éducation au sein d’une section relative à la création de services communs universitaires chargés de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle dans l'enseignement supérieur (articles D.714-93 à D.714-106).
Les journées arts et culture dans l’enseignement supérieur (JACES) :
Chaque année, les établissements d’enseignement supérieur organise les journées arts et culture dans l’enseignement supérieur. Les Journées arts et culture dans l’enseignement supérieur (JACES) ont pour objectif principal de valoriser les actions culturelles et artistiques menées tout au long de l’année par les étudiants, les établissements du supérieur et Crous, et de promouvoir le rôle de ces établissements comme lieu de culture à part entière auprès du grand public. Elles reposent sur les principes de liberté de programmation, d’association et d’implication des étudiants, et de partenariats avec les acteurs du territoire (autres établissements d’enseignement supérieur, collectivités territoriales, associations, artistes et autres acteurs du secteur des arts et de la culture etc.).
Les services de santé étudiante
Les enjeux liés à la santé des étudiants imposent de coordonner une politique de santé étudiante impliquant les établissements d'enseignement supérieur ainsi que les acteurs de santé de leur territoire. Les services mentionnés à l'article L. 831-1 du Code de l'éducation sont donc réformés par le décret n° 2023-178 du 13 mars 2023 relatif aux services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante.
Rentrée des étudiants
Pour accompagner la première rentrée des nouveaux étudiants et la rentrée des étudiants, la DGESIP propose deux guides. La nouvelle édition du Guide de la rentrée étudiante présente, notamment, les différentes mesures mises en place pour améliorer le quotidien des étudiants, en rappelant notamment l'importance accordée à leur accompagnement.
Le guide de la rentrée étudiante 2023 (à destination des étudiants et du public)
FAQ sur la mise en oeuvre et la délivrance d’une certification en anglais pour des étudiants inscrits en licence, BTS, et DUT/BUT
FAQ sur la mise en oeuvre et la délivrance d’une certification en anglais (22 mars 2021)
Plan de relance immobilier
Financement de projets de rénovation des bâtiments propriétés de l'Etat ou de ses établissements publics affectés aux missions d'enseignement supérieur, de recherche et aux œuvres universitaires et scolaires.
Appel à projets - 7 septembre 2020
Communiqué de presse - 7 septembre 2020
Réforme du bac et à ses effets sur la construction des parcours à l'université
Dans le cadre de la réflexion sur la transition lycée-enseignement supérieur, l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche a produit, en 2023, sous un format questions-réponses, un document avec des éléments objectifs pour illustrer l’évolution des profils des candidats et des admissions. Ceci afin de permettre d’alimenter le discours porté auprès des équipes enseignantes, des élèves et des familles et de donner une base d’analyse pour la construction du volet « orientation vers le supérieur » des projets d’établissement.
Présentation d'Olivier Sidokpohou sur la réforme du lycée
Coûts de l’apprentissage
Le Mesr et l'Amue accompagnent les établissements pour faciliter les remontées en coûts complets des formations par apprentissage. La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel impose une remontée de la comptabilité analytique des CFA.
Les ressources suivantes s’adressent aux établissements d’enseignement supérieur et aux CFA partenaires pour préparer cette remontée des coûts de l’apprentissage vers France compétences.
Onglet UFA commenté et correspondance avec P2CA (2022)
Exemple d'articles à insérer dans les conventions apprentissage (version du 28 mars 2022)
contact-apprentissage@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Contacts et réseaux sociaux dédiés
0 800 400 070 : le numéro d'appel gratuit ouvert du lundi au vendredi de 10h à 16h - réouverture le 17 janvier 2024
Le formulaire "Contact" disponible depuis le dossier pour envoyer un message au service d’information et d’orientation de l’académie et poser des questions
Campus connecté
La DGESIP accompagne les porteurs de projet des campus connectés (collectivités territoriales) et les aide à constituer leurs dossiers et entrer en relation avec leurs universités de proximité et les services rectoraux. Elle suit ensuite les responsables des campus connectés et les tuteurs dans leurs missions d’accompagnement à la réussite de leurs étudiants.
Cartographie et informations des Campus connectés
Page dédiée sur le site du MESRI
Document de présentation du dispositif
Catalogue des formations à distance de sup-numérique
Catalogue des formations à distance de la FIED
Catalogue des formations à distance de Campus France
Circulaires ESR
Circulaire du 29 décembre 2021 - Mesures sanitaires
Circulaire du 8 décembre 2021 - Mesures sanitaires
Circulaire du 19 novembre 2021 - Mesure du taux de CO2 dans les établissements relevant du MESRI
Courrier - Rentrée universitaire 2021, soirées étudiantes et weekend d’intégration (03-09-2021)
Circulaire du 5 aout 2021 relative aux conditions sanitaires de la rentrée
Opérateurs de compétences (OPCO)
La loi N° 2018- 771 du 5 septembre 2018, pour la liberté de choisir son avenir professionnel, a créé les opérateurs de compétences (OPCO), organismes agréés par l'État qui regroupent les branches de secteurs professionnels ayant un intérêt commun sur le champ de la formation professionnelle. Ils sont chargés d'accompagner la formation professionnelle, de financer l'apprentissage, d'aider les branches à construire les certifications professionnelles et d'accompagner les Petites et moyennes entreprises (PME) pour définir leurs besoins en formation. Le département du lien formation emploi élabore des Conventions-cadres de coopération (article 39 de la loi du 5 septembre 2018), co-anime et assure le suivi avec la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) des Conventions-cadres de coopération avec les OPCO.
Article 39 de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Guide de bonnes pratiques à l’usage des services de santé universitaires et avenant sur la gouvernance des services de santé universitaires.
Ces documents ont pour objet d’accompagner les services de santé dans leurs missions.
Avenant sur la gouvernance des services de santé universitaires
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Stratégie Bienvenue en France - Circulaire de cadrage du 24 octobre 2019
Vous trouverez ici la circulaire du 24 octobre 2019 ainsi que ses documents d'accompagnement
Circulaire de cadrage du 24 octobre 2019
Fiche technique assujettissement aux Droits Différenciés
Formulaire reporting subventions
bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Fiches
Courrier - Rentrée universitaire 2021, soirées étudiantes et weekend d’intégration
Fiche de description d’événements organisés par les étudiants
Fiche 6 – Diversifier les modalités d’examen (mars 2020)
Fiche 7 – Evaluer et surveiller à distance (10-09-2020)
Fiche responsabilité autotest enseignement supérieur (02-07-2021)
Fiche-actions relative à la mise en place de la stratégie de tests (20-01-2021)
Ressources
Rubrique du site du ministère en charge du travail et Précis de l'apprentissage
Programme national de professionnalisation des CFA : webinaires et Kits ressources
Apprentissage et handicap : guides employeurs/apprentis
SIES (Sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques du ministère de l'ESR)
Notes d'information de la DEPP (direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance)
Le tableau de bord des politiques de l’emploi, du travail et de la formation professionnelle (POEM)
Grande bibliothèque de France compétences
Diagnostics Strater (Stratégies territoriales d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation)
La démarche Strater consiste à présenter, sous l’angle d’une vision globale du site, principalement régionale, académique ou inter-académique, l’état des lieux de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (grands chiffres, tendances, structuration des acteurs, caractérisation du potentiel de formation, de recherche et d’innovation).
Stratégies territoriales d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation
Hélène Ballarin, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-1 - Département des investissements d’avenir et analyse territoriale, 01 55 55 84 09
Guides de mise en œuvre des droits différenciés et des exonérations
Circulaire - Mise en œuvre pratique des droits différenciés
Fiche pratique - Définition des critères d'exonération
Méthode de simulation pour le taux d'exonération
Fiche technique assujettissement aux Droits Différenciés
Coriandre (association Cocktail)
Consignes sanitaires, tests & autotests
Les établissements publics et EESPIG souhaitant s’approvisionner en autotests auprès de l’UGAP doivent contacter l’agence UGAP dont ils dépendent et un devis leur sera transmis sous 48H.
Page du site du ministère de la Santé et des Solidarités relative aux autotests
Kit de communication relatif aux autotests (avril 2021)
Kit de déploiement médiateurs de lutte anti-covid (08-01-2021)
Guide d’entretien patient - Dépistage par test antigénique
Eléments de langage - TousAntiCovid
Kit de communication - Tests antigéniques (03-03-2020)
Statuts d’université
Outil d’aide à l’élaboration des statuts des universités.
Grille des statuts d'universités
Véronique Varoqueaux, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 64 92
Olivier Ladaique, Adjoint - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 68 78
Valorisation de vos actions et initiatives
Échanges de bonnes pratiques : une sphère Whaller est dédiée aux échanges de bonnes pratiques entre établissements mais également à l’échanges de solutions techniques, de supports de cours, dans le contexte de fermeture des établissements.
Attention, les demandes d'accès doivent être effectuées avec une adresse mail professionnelle.
Valorisation des initiatives : nous recensons et valorisons les initiatives mises en place par les acteurs du supérieur suite à la crise sanitaire, afin de les valoriser auprès de notre communauté et du grand public. N’hésitez pas à consulter la page dédiée.
Lettre de la ministre - Comité CARE
Consultez les initiatives des acteurs du supérieur
Plateforme solidaire et contributive de ressources pédagogiques
Supports de communication
Kit de communication : logo CVEC et logo "financé par la CVEC"
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Réseau OR : Objectif réussite
Le réseau OR réunit divers acteurs de l’orientation et la réussite étudiante. Il a pour objectifs de faciliter les échanges entre les différents acteurs du réseau, la valorisation des dispositifs et la proposition d’outils pédagogiques mutualisés. Nous organisons régulièrement des séminaires sur une thématique en lien avec le déploiement de la loi ORE
Programme des séminaires 2019 - 2020
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Rapport public d’examen des vœux
Le Conseil constitutionnel a confirmé vendredi 3 avril 2020 la constitutionnalité du dispositif Parcoursup.
Note de cadrage « rapport public d’examen des vœux » (mai 2023)
Pas-à pas de saisie du tableau synoptique « rapport d’examen des vœux »
Cadre de saisie anticipée du tableau synoptique « rapport d’examen des vœux »
Décision n° 2020-834 QPC du 3 avril 2020
Ressources complémentaires
La sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques du ministère met à votre disposition des publications statistiques et des outils en open data.
L'ensemble des ressources en open data
Outil d'exploration des données Parcoursup
Note d'information sur l'emploi d'enseignement et de recherche dans les sites contractuels en 2017
État de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en France
Note Flash : Parcoursup, la plateforme d'admission dans l'enseignement supérieur
Note Flash : Prévisions des effectifs dans l'enseignement supérieur - Rentrées 2019 et 2020
Note Flash : Parcoursup : les vœux d'orientation des lycéens pour la rentrée 2019
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Jeu de données open data et outil d'exploration associé
Le jeu de données open data, et l'outil d'exploration associé, sur les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur et les réponses des établissements via la plateforme Parcoursup permettent d’observer pour chaque formation présente dans Parcoursup et pour chaque établissement d’accueil la demande et la satisfaction de celle-ci ; le profil des candidats et celui des admis ainsi que d’autres résultats à la fin du processus d’affectation.
Les données parcoursup du baromètre de l’action gouvernementale
Outil d'exploration des données 2023
Bilans académiques de Parcoursup 2022
Gouvernance et réglementation de la FTLV
Guide de la gouvernance de la formation professionnelle.
Foire aux questions (FAQ) sur la réglementation de la formation tout au long de la vie.
Foire aux questions (FAQ) sur la réglementation de la formation tout au long de la vie
Les nouvelles instances de gouvernance de la formation professionnelle
Convention de stage type "formation continue dans l’enseignement supérieur"
Notice à la convention de stage type "formation continue dans l’enseignement supérieur"
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Accompagnement du réseau des directeurs d’INSPE
Echanges et partage d’informations, notamment dans le cadre du réseau national des INSPE (R-INSPE) ; organisation de séminaires.
Marie-Line Corbin, Chargée d’études - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 84 31
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Référentiels du Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
Liste à jour de tous les référentiels BTS.
Mise en ligne sur le site internet du ministère des arrêtés complets définissant chaque spécialité de BTS (formation et conditions de délivrance du diplôme).
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Accompagnement à la connaissance des coûts des activités
Aide personnalisée au déploiement d’une méthodologie de connaissance des coûts et des revenus des activités, commune à tous les établissements, dans les domaines de la formation, de la recherche, des activités de soutien et support. Cette méthodologie, qui relève de la comptabilité analytique et du contrôle de gestion, a été co-construite avec les acteurs du Supérieur et de la Recherche et a déjà été éprouvée par plus d’une quarantaine d'établissements : mise en évidence des facteurs qui déterminent les coûts, identification des marges de manœuvre des établissements et aide à la prise de décision stratégique.
Guide de la connaissance des coûts
Jean-Serge Boiteau, Chef de projet connaissance des coûts et contrôle interne - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 99 09
Répertoire national de la certification professionnelle (RNCP)
Animation du réseau des référents enseignement supérieur RNCP
Accompagnement des établissements pour l’inscription des formations au RNCP : aide à la rédaction des fiches, sessions de formation.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Plateforme PIX
Pix est un service public en ligne d'évaluation et de certification des compétences numériques ouvert à tous les citoyens. Concernant la certification, après une phase pilote qui a engagé de nombreux établissements d'enseignement supérieur, le réseau des centres de certification agréés est en cours de constitution. Concernant l'évaluation, les établissements adoptent progressivement le service Pix Orga pour accompagner la formation de leurs publics avec des campagnes de tests permettant d'évaluer finement les acquis liés au numérique. Un nouvel outil d'échange et de travail collaboratif est mis en place pour faciliter l'animation de la communauté des correspondants Pix, en complément des événements organisés en ligne ou en présentiel (21-22 mars 2019).
Accompagnement de la restructuration des écoles d’ingénieurs et établissements d’enseignement supérieur privés.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Réforme de la formation professionnelle - Mise en place des blocs de compétences
Documents diffusés lors du séminaire du 2 avril consacré à la loi du 5 septembre 2018 et à ses conséquences pour les établissements d'enseignement supérieur : certification des formations, taxe d'apprentissage, coûts contrats d'apprentissage, inscription au RNCP et traduction de l'offre de formation en blocs de compétence
Identification Blocs de compétences
Qualité des actions de formation professionnelle
Changement dans les modalités de répartition de la taxe d’apprentissage
De la compétence aux blocs de compétences : quels enjeux pour les acteurs et partenaires de l’ESR ?
Compétences, certifications professionnelles et formation tout au long de la vie
Référentiel immobilier de l’enseignement supérieur et de la recherche (RIMESR)
Outil d’accompagnement des établissements dans leur stratégie immobilière et dans l’élaboration de leurs projets de réhabilitation, de rénovation ou de construction, il permet de :
- traduire les projets de formation et de recherche de chaque établissement en besoins techniques et fonctionnels et d’y répondre par des solutions innovantes de modernisation et d’optimisation du patrimoine ;
- permettre un dimensionnement des surfaces et des coûts des projets.
Le référentiel de l’immobilier de l’enseignement supérieur et de la recherche a été mis à jour en 2019.
Il se compose de trois programmes génériques et d’un outil de modélisation des surfaces et des coûts.
RIMESR-Tome 4-Notice outil de modélisation
Outil de modélisation des surfaces et des coûts
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Textes de référence
Loi n° 2018-166 du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants
Arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup
Arrêté « conditions d’intégration sur Parcoursup »
Arrêté du 8 février 2024 pris en application de l'article D. 612-31 du code de l'éducation
Arrêté du 22 février 2024 pris pour l'application du V de l'article L. 612-3 du code de l'éducation
Guide pratique et fiches risques portant sur la gestion des contrats de recherche
La diversification souhaitée des sources de financement contribue au dynamisme de la recherche, par le développement des contrats de recherche notamment. Elle impose également une gestion sécurisée sur un sujet prioritaire en termes de risques financiers.
Pour répondre à cette problématique, la direction des affaires financières, avec la participation de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) et de la direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) a réuni des représentants des établissements. Un important et riche travail collectif sur la sécurisation financière des contrats de recherche a été mené.
Un objectif commun a notamment guidé les travaux : mettre à disposition de la communauté universitaire et scientifique des documents de référence qui abordent les principales problématiques de gestion des contrats de recherche. Les documents produits par le groupe de travail sont présentés ci-dessous. Ils s’adressent aussi bien aux personnels des directions en charge de la recherche, des affaires financières, des ressources humaines qu’aux personnels administratifs et scientifiques des laboratoires.
Guide pratique sur la gestion des contrats relatifs aux activités de recherche
Fiches de maîtrise de risques des contrats de recherche
Pauline Joulia, Rédactrice - DAF B2 - Bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche, 01 55 55 65 63
David Labrousse, Chef de projet - DAF DCISIF - Département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers, 01 55 55 67 80
+ DAF
Tableau de bord de l’enseignement supérieur – les étudiants et les formations
Cet outil présente les effectifs d'inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Tableau de bord de l’enseignement supérieur
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Accompagnement de la gouvernance des établissements et des sites par un pair - conseiller, ancien président d’université ou d’école
Approche transversale et relation inscrite dans la durée ; aide à la décision (résolution de problèmes ou identification de problématiques).
Développement, par la mission expertise et conseil à laquelle sont rattachés les conseillers d’établissements et de sites, d’actions transversales pour accompagner la transformation des établissements et des sites ; élaboration d’outils méthodologiques de pilotage et de montée en compétence, expertises thématiques ou analyses diagnostiques…
Organigramme de la Mission expertise conseil
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Évaluation socio-économique (ESE) des projets immobiliers de l’enseignement supérieur et de la recherche
La loi n° 2012-1558 du 31/12/2012 impose l’évaluation socio-économique des projets immobiliers et les textes d’application précisent que ceux dont le financement apporté par l’État et ses établissements publics est = à 20 M€ y sont soumis. Pour les projets plus importants (ie > à 100M€) le Secrétariat général pour l'investissement (SGPI) pilote une contre-expertise indépendante.
Avec la publication du rapport du groupe de travail mis en place par France Stratégie et présidé par Émile Quinet, les établissements disposent désormais d’une méthodologie partagée et cohérente pour accompagner et guider les porteurs d’un projet d’investissement d’enseignement supérieur ou de recherche dans la manière d’évaluer l’intérêt collectif du projet.. Au-delà de la problématique des moyens, ils peuvent donc expliciter les finalités des projets et évaluer l’intérêt socioéconomique de l’investissement pour l’ensemble de la société.
Le rapport sur l’évaluation socioéconomique des projets immobiliers de l'enseignement supérieur et de la recherche a été publié en février 2019.
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Florian Stahlhofen, Responsable Expertise financière et évaluation socio-économique - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Cartographie des initiatives pour la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche
Référentiels métiers
Des référentiels des métiers des cadres supérieurs de l’enseignement supérieur et de la recherche ont été élaborés conjointement avec la mission des personnels de l’encadrement supérieur (MPES), la DGRH, la CPU, la CDEFI, la DGESIP et les associations professionnelles concernées.
Référentiel des directeurs ou directrices de cabinet des établissements ESR
Référentiel des directeurs ou directrices de l'immobilier des établissements ESR
Référentiel des directeurs généraux des services
Référentiel des agents comptables d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel des des DRH d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel du directeur financier d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel du directeur des affaires juridiques d’établissement public d’enseignement supérieur
Référentiel des directeurs généraux de Crous
+ DGRH
#dataESR : Les ressources en données sur l'Enseignement supérieur, la Recherche et de l’Innovation
#dataESR se présente sous la forme d'un moteur de recherche référençant la très grande majorité des travaux d'aide à la décision et de diffusion de l'information (publications, tableaux de bord, application, jeux de données open data et API)
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Appel à manifestation d’intérêt pour des projets de recherche autour de Parcoursup
Avis du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP)
Plan « 1 jeune, 1 solution »
Deux labels sont ainsi créés afin de garantir la qualité de ces deux nouveaux types de formations :
- Une formation d’une année afin de mieux s’orienter dans l’enseignement supérieur, construire son parcours d’études et affiner son projet professionnel (il s’agit du label « PaRéo »)
- Une formation d’une année offrant 60 ETS et visant à une spécialisation qui permet de rapidement s’insérer professionnellement – sans pour autant interdire la poursuite d’études (il s’agit du label « Formation supérieure de spécialisation ».
Ces formations peuvent être ouvertes durant tout le premier semestre 2020 et doivent alors suivre une procédure – légère – de labellisation dans les prochaines semaines.
Pour la rentrée 2021, de nouvelles demandes de labellisation devront être réalisées dans des temps moins contraints mais avant le 2 novembre prochain en raison du calendrier Parcoursup.
Présentation du plan "1 jeune, 1 solution"
Informations générales
Les informations relatives à la campagne 2024 seront disponibles prochainement.
Politique de vie étudiante et SDVE
Afin de penser les politiques de vie étudiante au plus près des besoins des étudiants, le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a encouragé les établissements à se doter d’un schéma directeur de vie et de bien-être étudiant qui permet de fixer à l’établissement des priorités et des actions qui font l’objet d’un suivi annuel. Le schéma directeur est, par ailleurs, un outil de priorisation des actions financées par la CVEC. Afin d’accompagner les établissements dans son élaboration, un guide méthodologique a été proposé par la DGESIP, en co- construction avec les réseaux des vice-présidents vie étudiante (VECU) et des responsables vie étudiants (RVE) des établissements et en consultant l’ensemble des acteurs de la vie étudiante.
Axe « Bien-être et réussite des étudiants » politique prioritaire COMP
Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a lancé en mars 2023 les contrats d’objectifs de moyens et de performance (COMP) qui inaugure l’instauration d’un nouveau dialogue entre le MESR et ses opérateurs incitant les établissements à décliner leur stratégie selon 6 axes prioritaires dont le Bien-être et réussite des étudiants.
Le travail de réflexion engagé pour construire et affirmer la politique de vie étudiante de l’établissement à travers le SDVE peut contribuer à l’élaboration des projets de l’objectif Bien-être et réussite des étudiants des COMP.
Présentation du guide du Schéma directeur de vie étudiante
Schéma directeur vie étudiante 2023 - version longue
Schéma directeur vie étudiante 2023 - version courte
Axe « Bien-être et réussite des étudiants » politique prioritaire COMP
Appel à projets "Résilience 2"
Dans le cadre du plan de sobriété décidé par le Gouvernement, la direction de l’immobilier de l’Etat (DIE) a lancé ce lundi 10 octobre 2022 un nouvel appel à projets (AAP) dit « Résilience 2 » doté d’une enveloppe spécifique de 150M€. L’objectif est de réduire à très court terme les consommations énergétiques du parc immobilier et sa dépendance aux énergies fossiles via des interventions sur le parc immobilier de l’Etat, et de manière corrélée contribuer à l’amélioration de sa performance environnementale.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 6 décembre 2022
FAQ et guide d’utilisation du module d’estimation des gains énergétiques
Pour accéder au formulaire de candidature en ligne
Téléchargez l'Appel à projets "Résilience 2"
Inscription administrative
La note présente les règles encadrant la procédure d’inscription administrative pour l’année 2023-2024 dans les établissements dispensant des formations d’enseignement supérieur.
Fiche - Inscription administrative 2023
Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur - JIPES
Depuis 2016, la DGESIP organise les Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur (JIPES), pour mobiliser tous les acteurs, décideurs et praticiens, autour d’un enjeu capital : inventer un enseignement supérieur du XXIe siècle qui réponde à l’évolution des publics étudiants et intègre les apports du numérique.
Journées nationales de l’Innovation Pédagogique dans l’Enseignement Supérieur - 5e édition
jipes@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Appel à manifestation d’intérêt Émergences "Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence"
Soutien des initiatives de transformation pédagogique et numérique (en complément des) notamment en préparation des grands plans de financement (type PIA).
ami.emergences.dgesip@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Label européen pour les diplômes conjoints ; statut pour les alliances
Accompagnement des établissements répondant à l’appel à projet Erasmus+ pour une expérimentation politique européenne dans l’enseignement supérieur :
- Avec un budget total de 2 millions d’euros, une dizaine de projets seront financés chacun à hauteur de 200 000 euros dans le cadre de l’appel à projet Erasmus+ lancé le 15 juin 2022 (ERASMUS-EDU-2022-POL-EXP). Aussi, le ministère invite les établissements souhaitant répondre à cet appel, notamment à son lot 1 Piloter le label « diplôme européen », à proposer une candidature regroupant plusieurs alliances leur permettant ainsi de consolider les enseignements qu’ils pourront tirer de l’expérimentation. Il est à noter que pour le lot 1 Piloter le label « diplôme européen » de l’appel Erasmus+ indique explicitement que les candidatures impliquant plusieurs établissements et/ou alliances seront favorisées.
Le ministère est à la disposition des établissements pour évoquer les modalités de son association aux propositions qu’ils porteront, pour chacun des deux lots de l’appel, afin d’apporter son expertise technique au long de la phase d’expérimentation. Pour le lot 1 Piloter le label « diplôme européen », cette expertise pourra prendre la forme d’un concours technique apporté par des experts désignés par le ministère à chaque projet sélectionné. Pour le lot 2 Piloter les instruments de coopération institutionnalisés européens, le ministère pourra apporter son expertise technique sur les outils de coopération sélectionnés par les alliances, en lien le cas échéant avec les autres administrations compétentes.
D’autres formes de soutien pourront être apportées pour encourager cette dynamique, dont par exemple l’animation d’échanges de bonnes pratiques entre établissements bénéficiaires et autres établissements intéressés par l’expérimentation.
Les établissements envisageant de porter une proposition dans le cadre de cet appel à projet Erasmus+ ou d’y contribuer sont invités à prendre contact avec les services du MESR :
L’appel à projet Erasmus+ lancé le 15 juin 2022
universiteseuropeennes@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP DGRI B DAEI - Délégation aux affaires européennes et internationales
+ DGRI-DGESIP
Les étudiants aidants
Les étudiants aidants viennent en aide, de manière régulière et fréquente, à titre non professionnel, à un membre de leur entourage proche qui est en perte d'autonomie pour des raisons liées à l'âge, à une situation de handicap, à une maladie chronique ou invalidante, pour accomplir tout ou partie des actes ou des activités de la vie quotidienne. Des aménagements d’études peuvent leur être proposés par l’établissement.
Lutte contre les discriminations/Handicap sur enseignementsup-recherche.gouv.fr
Vos études /Statuts spécifiques sur etudiant.gouv.fr
Vidéo "Comment être reconnu étudiant aidant"
Votre vie étudiante au quotidien/être étudiant aidant sur etudiant.gouv.fr
Deux modèles de fiches de poste définissant les missions des référents pour les étudiants à besoins particuliers
Ces fiches donnent des repères sur les activités, connaissances, compétences nécessaires pour assurer les missions de référents pour les étudiants à profil particulier. L’établissement peut s’en inspirer pour rédiger une fiche adaptée au poste à l’occasion de l’organisation d’un recrutement et la faire évoluer chaque année lors de la campagne des entretiens professionnels.
FDP Chargé-e d’orientation, d'information et d'accompagnement des étudiants à besoins particuliers
Les services de santé étudiante
Les enjeux liés à la santé des étudiants imposent de coordonner une politique de santé étudiante impliquant les établissements d'enseignement supérieur ainsi que les acteurs de santé de leur territoire. Les services mentionnés à l'article L. 831-1 du Code de l'éducation sont donc réformés par le décret n° 2023-178 du 13 mars 2023 relatif aux services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante.
Documents et outils d'information
Les mesures mises en place dans de le cadre de la loi ORE du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants ont transformé l'accès à l'enseignement supérieur en renforçant l'accompagnement des lycéens dans leur choix d'orientation. Retrouvez ici les ressources et outils d'information sur la mise en œuvre de ces mesures et la procédure Parcoursup sont mis à votre disposition.
L'essentiel sur la fiche avenir de la plateforme
Fiche de dialogue pour l’orientation en vue du 1er conseil de classe
Avenirs : le site de référence pour l’orientation des élèves de terminale
Vademecum sur l’accompagnement à l’orientation
Comment rédiger sa lettre de motivation
Les services numériques d’aide à l’orientation
Attendus
Afin d’améliorer l’orientation et la réussite des bacheliers dans l’enseignement supérieur, Parcoursup met à la disposition de tous une information globale sur les formations qui y sont référencées.
Les attendus explicitent les connaissances et les compétences nécessaires pour réussir ses études supérieures permettant aux lycéens de formuler des choix éclairés.
Élections
Expertise et conseil juridique - Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Guide électoral (janvier 2021)
Expertise et conseil juridique
Montage du projet, consultation des instances, publication des dispositions réglementaires et dispositions transitoires.
Olivier Ladaique, Adjoint - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 68 78
Véronique Varoqueaux, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 64 92
Réforme du 2ème cycle et de l’accès au 3ème cycle des études de médecine
Réforme du 2e cycle des études médicales - Vade-mecum pour les référents enseignants et étudiants
Annexe II - Instruction DGOS DGESIP
Accompagnement des établissements
Pour l’instruction de situations étudiantes ou réglementaires complexes relatives aux formations de santé.
formationsante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-4 - Département des formations de santé
Label Bienvenue en France
Vous trouverez ici une présentation du label ainsi que ses documents d’accompagnement
Avoir un schéma vaccinal complet et obtenir le passe sanitaire (24-09-2021)
Accéder à la plateforme de candidature au Label
Liste des établissements labellisés
Élection du président d’université
Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Fiche élection du président d'université
Groupement d’intérêt public
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21
Animation du groupe national Bibliothèque Scientifique Numérique (BSN)
Identification des outils les plus performants, négociations avec les éditeurs, soutien aux archives ouvertes…
Site web du "Comité pour la science ouverte"
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Valorisation et suivi des IDEFI par l'ANR
Les Initiatives d’Excellence en Formations Innovantes (IDEFI) ont été sélectionnées par un jury international en 2012 dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA). Elles doivent préfigurer les futures formations universitaires de l’enseignement supérieur français et promouvoir de nouvelles démarches pédagogiques et de nouveaux contenus.
L'ANR suit les 36 IDEFI et a réuni les porteurs de ces initiatives lors d'un colloque en décembre 2019. La synthèse et les vidéos du colloque sont à venir
livret du participants présentant les 36 IDEFI
Mireille Brangé, Responsable des actions IDEFI (Initiatives d'excellence en formations innovantes) et NCU (Nouveaux cursus à l’université) - ANR - Agence Nationale de la Recherche
Guide ORE - Santé
Ce guide méthodologique est à la disposition des acteurs du dialogue stratégique et de gestion. Les annexes sont disponibles en accès retreint (recteurs) sur la vitrine collaborative pleiade - rubrique Sites - Etablissements
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Modèles de fiches de poste définissant les missions des postes de référent pour les étudiants à besoins particuliers
Ces fiches donnent des repères sur les activités, connaissances, compétences nécessaires pour assurer les missions de référents pour les étudiants à profil particulier. L’établissement peut s’en inspirer pour rédiger une fiche adaptée au poste à l’occasion de l’organisation d’un recrutement et la faire évoluer chaque année lors de la campagne des entretiens professionnels.
FDP Chargé-e d’orientation, d'information et d'accompagnement des étudiants à besoins particuliers
Calendrier et modalités des concours d'entrée dans les grandes écoles qui recrutent à l'issue des classes préparatoires (C.P.G.E.)
Calendrier mis à jour en temps réel
Nominations des directeurs
Publication de l’avis de vacance et de l’arrêté de nomination. En partenariat avec la DGESCO et la DGRH.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Campus des métiers et des qualifications
Co-animation et suivi avec la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) du Réseau national des campus des métiers et des qualifications.
Consulter l’arrêté relatif au cahier des charges du label
Christine Hennion, Mission nationale Campus des Métiers et des Qualifications - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 69 77
+ DGESCO
Offre de formation des INSPE
Réglementation nationale de la formation des enseignants et du fonctionnement des INSPE. Pilotage de l'accréditation des INSPE pour leur offre de formation des enseignants.
Marie-Line Corbin, Chargée d’études - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 84 31
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Réseau des conseillers FTLV
Animation du réseau des conseillers académiques à la formation continue dans l’enseignement supérieur.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Site « Trouver mon master »
Ce site référence toute l’offre de formation master sur les métiers de l’enseignement, l’éducation et la formation.
https://www.trouvermonmaster.gouv.fr/
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Vaccination
Kit de communication : 3ème dose (màj 03-01-2022)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (22-09-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (22-09-2021)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (09-09-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (09-09-2021)
Taux de vaccination des 18-22 ans par département, académie et région (25-08-2021)
Cartes des taux de vaccination des 18-22 ans : une dose en bleu, deux doses en vert (24-08-2021)
Rapports 2019 et 2020 du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Un premier rapport du Comité éthique et scientifique de Parcoursup (CESP) a été rendu public le 16 janvier 2019. Il s’inscrit dans une logique de transparence qui est au cœur de la loi ORE et de la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur.
Le second rapport a été rendu public le 9 janvier 2020.
Avis du comité éthique et scientifique de parcoursup sur l’algorithme national
Rapport du Comité Ethique et Scientifique de Parcoursup
Plateforme Pelican
La plateforme Pelican est destinée à collecter puis à rendre accessibles, les informations sur les établissements, les structures de recherche et les formations qui sont nécessaires au déroulement des processus d’évaluation et de contractualisation.
http://www.collecte.evaluation-contractualisation.fr/
Françoise Profit, Cheffe de département - DGESIP B1-1 - Département du dialogue stratégique contractuel, + 33 1 55 55 67 16
Accompagnement du réseau des BAIP et SCUIOIP
Accompagnement du réseau des bureaux d’aide à l’insertion professionnelle (BAIP) / services communs universitaires d’information, d’orientation et d’insertion professionnelle (SCUIOIP) dans le cadre d’un programme de travail partagé avec l’association de la Conférence Universitaire en Réseau des Responsables de l’Orientation et de l’Insertion professionnelle des Étudiants (COURROIE) qui les représente.
Stéphanie DEVEZE-DELAUNAY, Adjointe de la cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 82 75
Hélène ROBIC, Chargée de projets insertion professionnelle , entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, +33 1 55 55 79 11
Arrêté du 23 novembre 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Système d'information sur l'orientation dans le supérieur » (ORISUP)
Référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour les mentions de la nomenclature nationale de licence générale
Le département lien formation emploi porte l’action du ministère sur la reconnaissance professionnelle des diplômes de l’enseignement supérieur, via son implication dans les réflexions sur l’adéquation de l’offre de formation aux besoins en compétences et sa présence dans les instances multipartites nationales de concertation sur ce sujet. Il participe, avec les départements des formations du cycle licence et des formations des cycles master et doctorat, à la définition et à la cohérence de l’offre de formation et de certification.
En constituant la base de la reconnaissance professionnelle des diplômes, via les fiches RNCP nationales, ainsi que de leur reconnaissance internationale, via les suppléments aux diplômes, les référentiels présentés dans ce document participent à la mobilité des étudiants, à l'insertion professionnelle des jeunes diplômés et à la formation professionnelle continue des actifs. En ce sens, ils sont une référence pour faire évoluer l’offre de diplômes et la construction des parcours d’accès à la certification selon les voies et méthodes qu’il appartient aux établissements d’enseignement supérieur de définir en toute autonomie pédagogique : formation initiale, reprise d'études et/ou validation des acquis de l'expérience (VAE). Ils fondent la cohérence et la lisibilité des 49 mentions de la nomenclature pour le diplôme national de licence. Les référentiels de compétences s’adressent donc tout autant aux lycéens et à leurs parents, aux étudiants et enseignants universitaires, qu’aux futurs employeurs et partenaires sociaux.
2019_Referentiels_certifications_professionnelles_licences_generales.pdf
Fabienne POULARD, Chargée de la formation tout au long de la vie dans l’enseignement supérieur - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Accompagnement à la mise enoeuvre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Ces FAQ visent à répondre de façon dynamique aux principales questions sur la mise en oeuvre de
la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, posées par les établissements d’enseignement supérieur.
Les sources d’information qui ont permis de répondre à ces questions sont : la DGEFP, la DGESIP,
Centre Inffo, la CDSUFC, France Compétences.
Ces documents seront mis à jour régulièrement.
Christine Bruniaux, Cheffe de département - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 66 58
Foire aux questions (FAQ) relative à l’année de césure
Tout savoir sur la césure (à destination des étudiants)
FAQ - La Césure sous forme de stage
Modèle de convention de stage sous forme de césure et notice
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
L’inscription administrative
Présentation des nouvelles règles encadrant la procédure d’inscription administrative dans les établissements dispensant des formations du 1er cycle de l’enseignement supérieur pour l’année 2019. Vous retrouvez ici les documents mis à disposition dans le cadre du séminaire national organisé le 26 avril 2019.
Calendrier et principes de mise en œuvre de l’inscription administrative
Echanges de données entre Parcoursup et Apogée
Schéma et calendrier Parcoursup et Apogee
Echanges de données entre Parcoursup et Scolarix
Accompagnement à la création du Groupement d’intérêt scientifique CollEx-Persée, dispositif documentaire « collections d’excellence pour la recherche »
Mise en place des conseils, préparation des conventions, aide à l'élaboration de la feuille de route, mise à jour de la feuille de route nationale des infrastructures de recherche.
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
La Contribution vie étudiante et de campus (CVEC) est instituée par la loi « Orientation et réussite des étudiants ». Chaque étudiant en formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur doit s’en acquitter avant de s’inscrire dans son établissement. Les sommes collectées bénéficient aux étudiants : elles financent des projets de vie de campus portés par une liste d’établissements fixée par la loi. La CVEC contribue donc globalement à l’amélioration des conditions de vie et d’étude et à la dynamisation de la vie de campus.
Lettre aux recteurs - mise en place des commissions académiques (septembre 2019)
CVEC 2023-2024 - ouverture campagne
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Référentiel technique (RT) et outil d’aide au diagnostic (OAD) de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR)
Outils d’accompagnement des établissements dans la connaissance, le suivi et le pilotage de leur parc immobilier :
- connaitre et suivre l’état général de leur patrimoine ;
- orienter leur stratégie immobilière.
Présentation du référentiel technique
Présentation de l'outil d'aide au diagnostic
assistance.rtesr@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Christiane Gilibert, cheffe de projet SI-cadre de cohérence - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Tchat sur la procédure Parcoursup pour les candidats en situation de handicap
Les futurs étudiants en situation de handicap sont soumis à l’ensemble de la procédure Parcoursup, comme tous les candidats. Des dispositions spécifiques existent. Jérôme Teillard a participé à un tchat dédié, réalisé avec le soutien de la Fondation MMA Solidarité en collaboration avec le collectif inter associatif Droit au Savoir. Retrouvez l'intégralité des échanges.
Tchat sur la procédure Parcoursup pour les candidats en situation de handicap
Tout savoir sur les algorithmes et le cahier des charges de Parcoursup
Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) publie les algorithmes et le cahier des charges utilisés par la plateforme Parcoursup dans le cadre de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur.
Vidéo : les dessous d'un algorithme
Réseau OR : Objectif réussite
Le réseau OR réunit divers acteurs de l’orientation et la réussite étudiante. Le réseau a pour objectifs de faciliter les échanges entre les différents acteurs du réseau, la valorisation des dispositifs et la proposition d’outils pédagogiques mutualisés.
reseau.or@enseignementsup.gouv.fr., DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, 01 55 55 67 76
Accompagnement des opérateurs pour toute clarification et appréciation de la position française en matière d’ouverture internationale sur plusieurs sujets
Ces échanges permettent d’avoir une meilleure connaissance des problématiques de terrain et ainsi de nourrir l’action et la réflexion de la DGESIP .
Soutien et lobby au profit des établissements pour le développement de nouveaux partenariats stratégiques : promotion de positions et de projets portés par l’administration centrale et les opérateurs.
Echanges entre ministères organisés à la DGESIP ou à l’étranger permettant aux opérateurs de rencontrer de nouveaux partenaires et développer de nouvelles collaborations.
Joaquim Nassar, Chef de département - DGESIP DGRI B3 - Département stratégie, expertise et gestion des programmes de coopération internationaux, 01 55 55 88 72
+ DGRI
Répertoire national des structures de recherche (RNSR)
Le répertoire national des structures de recherche (RNSR) attribue un identifiant national unique aux structures de recherche. Cet identifiant national a vocation à être intégré par l’ensemble des systèmes d’information qui gèrent les structures de recherche, facilitant ainsi l’interopérabilité de ces derniers.
Xiaofeng Chen, Cellule SI - DGESIP DGRI A2 - Sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques, 01 55 55 96 07
Prix « Passion enseignement pédagogie pour le supérieur » (PEPS)
Reconnaissance et valorisation du dynamisme des équipes et des initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Contribution au rayonnement de l’enseignement supérieur en France et à l’étranger.
Une cartographie des initiatives proposées dans le cadre du prix PEPS (3 éditions à l’heure actuelle, 2016, 2017, 2018) met en lumière les innovations pédagogiques émergeant en France. Elle en permet un repérage par zones géographiques, types d’établissements et types d’innovations.
Cartographie des initiatives PEPS
Cartographie des initiatives PEPS
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Les cartographies des initiatives pédagogiques 2016-2019
Valorisation du dynamisme des équipes pédagogiques au sein des établissements d’enseignement supérieur et de l’effort d’innovation pédagogique émergeant en France.
Une cartographie des prix PEPS (candidats et lauréats) compilant l’ensemble des éditions depuis 2016, est disponible :
Cartographie des initiatives PEPS
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Programme COST
Informations sur les appels à propositions du programme COST (financement de réseaux européens de recherche) et sur les réseaux en cours (ouverts à de nouveaux participants), conseils pour le montage de propositions.
Emmanuel Pasco-Viel, Chargé de mission - DGESIP DGRI B1 - Département stratégies de l’espace européen de l’ESR, +33 1 55 55 82 76
+ DGRI
Accompagnement des sites et établissements lors du dialogue contractuel
Dialogue stratégique fondé sur les évaluations et expertises réalisées et les projets de site et d’établissements.
Suivi des jalons annuels des contrats.
Site collaboratif « dialogue contractuel de sites »
Françoise Profit, Cheffe de département - DGESIP B1-1 - Département du dialogue stratégique contractuel, + 33 1 55 55 67 16
Accompagnement personnalisé des établissements et des sites dans leur réflexion sur les avenirs possibles de leurs campus à l’horizon 2030 en articulant transition énergétique et numérique
Campus collaboratif, campus piloté, campus dématérialisé ou plateforme d’applications.
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Développement d’une plateforme dynamique d’enregistrement, de suivi et de services aux étudiants dans le cadre du statut national d’étudiant entrepreneur
Joyce Cohen, Chargée d’études et de projet développement de l’entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, 01 55 55 79 38
Accompagnement de l’entrepreneuriat étudiant par le développement des Pôles étudiants pour l’innovation, le transfert, l’entrepreneuriat (PEPITE)
Mutualisation des bonnes pratiques et expertise réglementaire.
Réseau des directeurs généraux des services (DGS)
Organisation de rencontres annuelles et mise à disposition d’une base documentaire actualisée en lien avec la CPU, la CDEFI et l'ADGS.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Egalité femme/homme
Feuille de route nationale sur l'égalité femme/homme.
Feuille de route nationale 2017 sur l'égalité femme/homme
Atlas des brevets
Il couvre l'activité des inventeurs français et des déposants à l'origine des demandes de brevet publiées par la voie nationale ou par la voie européenne.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/atlas-brevets/
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Communiqués et dossiers de presse
Dossier de presse - Parcoursup : bilan de la procédure d'admission 2023
Parcoursup 2023 : 917 000 candidats ont confirmé au moins un vœu
Les réformes prioritaires du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Parcoursup : étude d'opinion des lycéens sur la procédure 2023
Patrimoine remarquable : monuments historiques et architecture contemporaine remarquable
- Action de préservation et de valorisation des monuments historiques, ou pouvant le devenir, de l’enseignement supérieur.
- Réalisation d’un inventaire commencé en 2018 sur le patrimoine MH de l’enseignement supérieur, y compris l’architecture contemporaine remarquable.
- Mise en place d’un réseau (lien ci-dessous)- les demandes d’accès se feront via : jessica.triadou@enseignementsup.gouv.fr ou brigitte.trevoux@recherche.gouv.fr.
- Expertise
Caroline Richet, cheffe de projet monuments historiques - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
MOOC Se former pour enseigner dans le supérieur
Ce MOOC vise à soutenir notamment la formation et l'accompagnement des enseignants, enseignants-chercheurs et doctorants du supérieur dans leurs connaissances des processus d'apprentissage et dans leurs pratiques d'enseignement et d'évaluation.
Se former pour enseigner dans le supérieur
Pilotage et réglementation
Le département du pilotage et du financement de la vie étudiante (DGESIP A2-1) est compétent en matière de réglementation relative aux aides financières aux étudiants.
Organigramme du Département du pilotage et du financement de la vie étudiante - DGESIP A2-1
aides-etudiants@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
Trouver un logement étudiant
Lors de la constitution de son Dossier Social Etudiant (DES) il est possible de faire une demande de logement, qui sont ensuite attribués lors de 4 tours logement. Une fois ces tours logements terminés (vers mi-juillet), une phase complémentaire est ouverte. Tous les étudiants peuvent faire une demande via le site trouverunlogement.lescrous.fr, même si les boursiers restent prioritaires,
- Les logements HLM : les étudiants ont le droit de faire une demande de logement social. Il faut faire une demande à la mairie, l’office HLM ou la préfecture. Contrairement aux contrats classiques, les contrats HLM pour étudiants sont pour un an.
Les foyers de jeunes travailleurs
Cartographie des logements accessibles
Le site "Trouver un logement dans une résidence universitaire"
La plateforme collaborative Egalité des Chances
Cette plateforme collaborative animée par le Département de la réussite et de l’égalité des chances est adossée à une application de gestion des documents (GED). Elle permet l'échange de documents et de bonnes pratiques entre les référents nommés par les établissements d'enseignement supérieur et la DGESIP.
Accès à la plateforme /Sites collaboratifs/Egalité des Chances
Pilotage et réglementation
Le département de la réussite et de l’égalité des chances (DGESIP A2-3) participe à la conception, à la mise en œuvre et au suivi des politiques d’accompagnement vers la réussite et l’insertion sociale de tous les étudiants, notamment ceux à besoins particuliers. Il prend en compte les besoins d’accessibilité pédagogique, d’accompagnement et veille ainsi à la réussite de tous les étudiants quelle que soit leur situation.
Le parcours d'études des étudiants ayant un statut spécifique ou des contraintes particulières peuvent bénéficier d’aménagements adaptés. Certains profils d’étudiants sont définis réglementairement. Les établissements peuvent également étendre la prise en compte des profils en fonction de leur politique d’établissement.
Rubrique "Vos études /Statuts spécifiques" sur etudiant.gouv.fr
Information sur l’accès aux droits au logement à destination des étudiants
De nombreuses aides au logement existent que les étudiants ne connaissent pas forcément. Voici une présentation des aides principales que les étudiants peuvent demander :
L’habilitation des formations à recevoir des boursiers
Pour bénéficier d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, l’étudiant doit être inscrit en formation initiale, en France ou dans un État membre du Conseil de l’Europe, dans un établissement d’enseignement public ou privé et dans une formation habilitée à recevoir des boursiers. Il doit par ailleurs suivre à temps plein des études supérieures relevant de la compétence du ministre chargé de l’enseignement supérieur.
Il existe deux régimes d'habilitation à recevoir des boursiers prévus par le code de l'éducation :
Les Bourses sur critères sociaux et aides connexes
La bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux (BCS) est accordée à l'étudiant confronté à des difficultés matérielles ne lui permettant pas d'entreprendre ou de poursuivre des études supérieures.
Elle constitue une aide complémentaire à celle de la famille. Les demandes d’aides sont déposées sur le portail meservicesetudiants et instruites par le Crous. L’attribution ou le refus de la bourse relèvent de la compétence du recteur de région académique (article R821-2 du code de l’éducation).
Les règles d’éligibilité aux bourses sur critères sociaux du ministère de l’enseignement supérieur sont prévues par une circulaire annuelle. La circulaire NOR ESRS2315208C du 17 juillet 2023 prévoit les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2023-2024.
Les barèmes et taux relatifs aux bourses sont prévus par arrêtés annuels du ministère de l’enseignement supérieur.
Le bénéfice de la bourse de l’enseignement supérieur ouvre l’éligibilité aux aides suivantes :
- Aide au mérite (voir circulaire BCS, annexe 8) ;
- Aide à la mobilité internationale (voir circulaire BCS, annexe 9) ;
- Aide à la mobilité master : (voir décret n° 2017-969 du 10 mai 2017 relatif à l'aide à la mobilité accordée aux étudiants inscrits en première année du diplôme national de master)
Toute l’information à destination des étudiants pour ces dispositifs est présentée sur : https://www.etudiant.gouv.fr/fr
le portail meservicesetudiants
La circulaire NOR ESRS2315208C du 17 juillet 2023
Redirection R2020
Labellisation "Passeport pour réussir et s’orienter"
Complémentairement aux différents dispositifs de réussite mis en place par les établissements pour des étudiants qui ont fait le choix d’une formation, les DE labélisés PaRéO visent à offrir aux bacheliers qui hésitent entre différentes formations une année pour réfléchir, murir et affiner leur projet d’étude voire leur projet professionnel en leur permettant de découvrir plusieurs disciplines, plusieurs cursus universitaires ou autres formations post-bac telles que les STS, plusieurs environnements professionnels, et de renforcer certaines connaissances et compétences.
Date ouverture de dépôt des dossiers PaRéo : 1 juin 2021
Date de clôture de dépôt des dossiers PaRéo : 8 octobre 2021
Cahier des charges labellisation Paréo pour la rentrée 2022
Dossier de demande de labellisation
Rapport d'activité à compléter pour les formations labellisées à la rentrée 2020
label.pareo@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Valorisation des actions des établissements dans le cadre de la rentrée 2020
Nous proposons aux établissements d’enseignement supérieur de renouveler l’expérience de valorisation de leurs initiatives lors de la crise sanitaire avec cette fois une mise en lumière des actions au profit de la vie étudiante qu’ils mettront en place à la rentrée 2020.
Cette démarche, toujours sur la base du volontariat, permet un recensement des actions mises en place dans les domaines de l’accueil des étudiants et de leur accompagnement sanitaire, social, sportif et culturel à la rentrée. Le recueil de ces informations est visible sur l’offre de services, ce qui permet des échanges de bonnes pratiques inter-établissements, une visibilité de ces actions et nous permet de constituer une base d’information sur les pratiques mises en place au sein des établissements.
Consultez les actions de vie étudiante pour la rentrée 2020
Formulaire permettant de signaler votre action – initiative de rentrée
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Les fiches Onisep destinées aux élèves et aux professeurs principaux
Fiche professeur : L'entretien personnalisé d'orientation
Fiche élève : Préparer son entretien personnalisé d'orientation
Fiche professeur : L'élève de terminale n'a pas de projet concret
Fiche élève : Questionnaire - je fais le point
Fiche professeur : Lettre de motivation
Fiche élève : Lettre de motivation
Fiche professeur : Aider l'élève à rédiger la rubrique activités et centres d'interêt
Fiche élève : Rédiger sa rubrique Activités et centres d'intérêt
Guide "Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !"
L’objectif de ce guide est de soutenir les démarches de co-design et de design thinking d’espaces qui émergent au sein des établissements. Il montre comment l’association d’étudiants, d’enseignants et personnels à la conception d’espaces permet de faire émerger des locaux plus attractifs, plus conviviaux et mieux appropriés.
Rejoignez le réseau #CoDesignSup sur whaller : https://whaller.com/sphere/z7bccf
Guide "Espaces universitaires : osons le co-design et le design thinking !"
Espace dédié sur le site du MESRI
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Guide "Enquêter sur les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche"
Ressources pour les établissements
Annuaire des services de santé universitaires 2023
Numéros d'appel_Etudiants précaires
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Sections disciplinaires : expertise et conseil juridique
Sections disciplinaires personnels et usagers : expertise et conseil juridique
Constitution et fonctionnement des sections disciplinaires – Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
Procédure disciplinaire applicable aux usagers : expertise et conseil juridique
Mise en œuvre de la procédure – Département de l’accompagnement statutaire et réglementaire DGESIP B1-2
(Procédure applicable aux personnels enseignants : contacter le département du pilotage et de l’expertise auprès des établissements, DGRH A2-1)
Guide relatif à la procédure disciplinaire à l’égard des usagers
Contacts au CNESER disciplinaire
Eric Mourou, Responsable administratif du secrétariat du CNESER disciplinaire - DGESIP DGRI A - Service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche, 01 55 55 61 02
Valorisation des actions des établissements dans le cadre de la rentrée 2020
Nous proposons aux établissements d’enseignement supérieur de renouveler l’expérience de valorisation de leurs initiatives lors de la crise sanitaire avec cette fois une mise en lumière des actions au profit de la vie étudiante qu’ils mettront en place à la rentrée 2020.
Cette démarche, toujours sur la base du volontariat, permet un recensement des actions mises en place dans les domaines de l’accueil des étudiants et de leur accompagnement sanitaire, social, sportif et culturel à la rentrée.
Le recueil de ces informations est visible sur l’offre de services, ce qui permet des échanges de bonnes pratiques inter-établissements, une visibilité de ces actions et nous permet de constituer une base d’information sur les pratiques mises en place au sein des établissements.
Consultez les actions de vie étudiante pour la rentrée 2020
Formulaire permettant de signaler votre action – initiative de rentrée
Communiqués de presse
Calendrier Parcoursup 2023-2024
Vous trouverez ci-dessous le lien vers le calendrier 2023-2024.
Calendrier de la procédure Parcoursup 2023-2024
Notes de cadrage et outils de formation
Le processus d’examen des vœux confirmés par les candidats dans le cadre de la procédure nationale de préinscription pour l’accès à l’enseignement supérieur est régi par le code de l’éducation. Ce processus répond à des exigences méthodologiques et de transparence.
Note de cadrage pour l’examen des vœux
Organisation des commissions d’examen des vœux
Les taux de mobilité sociale et territoriale dans la phase d’admission de Parcoursup
+ DAJ
Traitement des données personnelles dans Parcoursup
Formalités de déclaration de l’outil d’aide à la décision auprès de la CNIL
Note de cadrage OAD et RGPD 2024
Note de cadrage Hors OAD et RGPD 2024
Présentation de l’analyse d’impact sur la protection des données » (AIPD)
Convention de sous-traitance pour l’utilisation de l’outil d’aide à la décision Parcoursup
Support de formation aux enjeux du traitement des données personnelles sur Parcoursup
+ DAJ - DPD
Guide sur les référentiels de compétences des mentions de licence
Référentiels de compétences des mentions de licence
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Accompagnement des établissements pour la mise en œuvre de la réglementation nationale des formations de 1er cycle à l’université (DUT, licence, licence Pro) et en lycées (BTS, CPGE)
En associant la communauté universitaire aux réflexions sur l’évolution du cadre réglementaire.
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
+ DGESIP - DGESCO - DGRH
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation d’ingénieurs
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation d’ingénieurs ; lien avec la Commission des titres d’ingénieur (CTI).
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Mise à disposition d'un tableau de bord financier
Mise à disposition par le département d'analyse financière des établissements d’un outil analysant en pluriannuel la situation financière des opérateurs. Ce tableau retrace l’évolution d’un ensemble d’indicateurs financiers (résultat, capacité d’autofinancement, fonds de roulement, trésorerie…) et analyse les principaux déterminants de la masse salariale selon la méthode des écarts successifs développée par l’'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR). Cet outil s’inscrit dans le cadre du dispositif de suivi, d’alerte et d’accompagnement des établissements d’enseignement supérieur.
Abir El Kouki, DGESIP B2-3 - Département d’analyse financière des établissements, 01 55 55 89 83
allocation-moyens@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens
Expert nationaux détachés (END) Experts nationaux en formation professionnelle (ENFP) et stagiaires Erasmus auprès de la Commission européenne
Diffusion des appels à candidatures, information et accompagnement des candidats (entretien et lettre de mission) souhaitant postuler sur l'un des postes d'END ou d'ENFP, ou souhaitant effectuer un stage Erasmus de 8,5 jours auprès de la Commission européenne. Les END et ENFP, mis à disposition, ont vocation à apporter à la Commission une expertise professionnelle de haut niveau. Quant aux stagiaires Erasmus, ils effectuent ce voyage d’études à Bruxelles, Luxembourg et Strasbourg pour se familiariser avec les institutions européennes.
Aurore Leroy, Chargée de mission - DGESIP DGRI B1 - Département stratégies de l’espace européen de l’ESR, +33 1 55 55 36 17
+ DGRI
MiPNESlab
Partage de l’expertise de l’équipe dans le domaine des espaces de travail innovants et des modes de travail avec le numérique.
Le télétravail, le travail en projet, etc. interrogent quotidiennement les modes de travail permettant de répondre à de nouveaux besoins d’organisation, de collaboration à distance. Le MIPNES-Lab est un environnement innovant et malléable tirant pleinement parti du numérique pour travailler, échanger, collaborer, se réunir et se former. La Mission de la Pédagogie et du Numérique pour l’Enseignement Supérieur (MiPNES) agit comme un laboratoire de mise en œuvre de nouveaux modes de travail et de collaboration au sein du ministère, en présentiel et à distance pour tenir compte des télétravailleurs, des « nomades ». Elle propose de partager son expérience dans le domaine.
Lucile Chalumeau, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 77
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Instaurée en 2002 et récemment réformée par la loi du 21 décembre 2022 portant la réforme du dispositif de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) et le décret n° 2023-1275 du 27 décembre 2023 relatif à la validation des acquis de l'expérience, la VAE constitue un levier d’accès à la certification ouvert à tous, sans condition d’âge, de nationalité, de statut, de niveau de formation ou de qualification.
Les articles R6411-2 à 6, R6412-1 à 7, R6422-1 et D6422-8 et D6422-8-1 précisent les modalités d’organisation des parcours de VAE.
L’article R6412-2 indique « Le parcours de validation des acquis de l'expérience, qui débute par l'inscription mentionnée au premier alinéa de l'article R. 6412-2, comprend une phase préparatoire à l'issue de laquelle est examinée la recevabilité de la demande de validation et, sous cette réserve, une évaluation par le jury mentionné à l'article L. 6412-3.
L'examen de la recevabilité consiste à vérifier le caractère suffisamment adéquat des activités précédemment exercées par le candidat, des formations qu'il a suivies et des blocs de compétences dont il a obtenu la validation, ou dont il est susceptible de l'obtenir à l'issue d'une formation en cours, avec le référentiel de la certification visée, ainsi que le respect des conditions particulières fixées par ce référentiel. »
La VAE a institué le besoin de décrire les diplômes en compétences, pour pouvoir rapprocher les compétences acquises par les candidats et celles qui sont décrites dans le référentiel du diplôme qu’ils visent, formalisé dans sa fiche RNCP.
Ce dispositif répond à un vrai besoin social, sociétal et économique. Il permet la reconnaissance sociale et professionnelle de personnes en cours de vie active.
La formation professionnelle continue, autrement appelée formation continue, concerne des adultes qui souhaitent acquérir, actualiser des connaissances et des compétences en vue d’une évolution professionnelle et/ou progresser au cours de leur vie professionnelle.
Le Ministère chargé de l’enseignement supérieur n’a pas compétence pour recevoir, analyser et valider les dossiers de VAE des candidats.
Lettre d'information à destination des certificateurs #1
Lettre d'information à destination des certificateurs #2
Lettre d'information à destination des certificateurs #3
Lettre d'information à destination des certificateurs #4
Séminaire 20231219 support ADIUT
Séminaire 20231219 support France VAE
Séminaire 20231219 support Université Rennes
Enregistrement séminaire 20231219
VAE : https://vae.gouv.fr/espace-candidat/
Notes statistiques du M.E.S.R. et études
Ces notes présentent de façon synthétique les premiers résultats des indicateurs statistiques relatifs à Parcoursup
Note de mars 2023 : La mobilité géographique à l’entrée dans l’enseignement supérieur
Note d'octobre 2023 : Parcoursup 2023 : les propositions d'admission dans le supérieur
Tableaux et graphiques de la note d'octobre 2023
Note de mai 2023 : Parcoursup 2023 : les vœux des lycéens à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Tableaux et graphiques de la note de mai 2023
Note d’information du SIES «Parcoursup et le nouveau baccalauréat général »
Dossiers d’expertise immobilière
Accompagnement de la mise en œuvre de la circulaire du 19 août 2015 et de l'appropriation de son guide de rédaction.
Publication d’une nouvelle circulaire procédure d’expertise des opérations immobilières qui articule la procédure d’expertise MESRI avec la procédure de labellisation pilotée par la Direction de l’immobilier de l’Etat et permet ainsi aux établissements porteurs de produire un dossier unique d’expertise/labellisation/évaluation socio-économique
Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015
Bulletin officiel n°32 du 27 août 2020
Christine Dumont, Adjointe au chef de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Comité éthique et scientifique
Placé auprès de la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Comité éthique et scientifique Parcoursup est une instance indépendante permettant de questionner régulièrement l’ensemble des éléments de la procédure Parcoursup.
Il s'assure notamment que les règles informatiques qui régissent son fonctionnement sont claires, conformes aux normes en vigueur et transparentes et propose des pistes d’amélioration répondant en particulier aux attentes des usagers
Documents à destination des établissements
Fiche technique - Question de la pluri annualité des crédits CVEC
Fiche technique - financement MS sur crédits CVEC
CVEC-Note gestion financière NORESRF2001874C
cvec@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-1 - Département du pilotage et du financement de la vie étudiante
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Les trésors des bibliothèques de l’enseignement supérieur
Ce site présente un panorama des trésors conservés dans les bibliothèques des établissements d'enseignement supérieur français sélectionnés par 38 services de documentation. Découvrez en image une sélection de plus de 250 livres, cartes, objets rares, précieux et historiques.
http://bibliotheques.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/tresors/
Laurie Aoustet, Chargée d'études - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 69 85
+ DGRI
Contacts au département de l'allocation des moyens
- Notification et suivi des moyens attribués aux établissements (en particulier subvention pour charges de service public - SCSP, plafond d'emplois Etat, actions spécifiques) et autres acteurs soutenus par le ministère (financement d'associations par convention).
- Gestion et suivi de la gestion des emplois et de la masse salariale (campagne d'emplois des établissements non RCE, emplois contingentés, emplois fonctionnels, corps à gestion nationale) de l'enseignement supérieur, en lien avec d'autres départements du ministère.
Claire Bullet, Cheffe de département - DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens, +33 1 55 55 65 37
allocation-moyens@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP B2-2 - Département de l’allocation des moyens
Moteur de recherche des publications statistiques sur l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation en France
Ce moteur permet d'accéder à l'ensemble des publications statistiques sur ces thèmes parues depuis 1999.
https://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/
dataesr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Foire aux questions PEPITE
FAQ sur le statut étudiant entrepreneur et le diplôme d'établissement étudiant-entrepreneur
Groupe de travail dédié à la gestion de crise sur le périmètre enseignement supérieur et la mise en place de formations pour l’encadrement supérieur de l’enseignement supérieur
En 2016, dans un contexte de risques accrus, le Secrétaire général et la DGESIP ont souhaité la création d’un groupe de travail dédié sur le périmètre enseignement supérieur et la mise en place de formations pour l’encadrement supérieur de l’enseignement supérieur. La Mission de la politique de l’encadrement supérieur, rattachée au secrétariat général, en collaboration avec le Haut fonctionnaire de défense et sécurité adjoint, l’IHEEF et la DGESIP ont piloté des formations à la gestion de crise à destination de l’ensemble des universités et grandes écoles (Présidents, vice-présidents, DGS et adjoints). Ces formations d’une journée sur site qui rassemblent plusieurs établissements, consistent en des mises en situation réalistes et instructives. Elles seront prolongées jusqu’à la fin de l’année 2017. Le Haut Fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité, responsable de la vigilance, de la prévention et de la gestion des crises et des situations d’urgence est par ailleurs chargé de l’animation et de la coordination de la gestion des crises avec les responsables désignés par les établissements.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
+ Secrétariat général
Accompagnement des gestionnaires RH des EPSCP sur des problèmes complexes posés par l’application de la règlementation concernant le statut des enseignants-chercheurs et corps assimilés et le statut des contractuels
dgrh-a12.statuts@education.gouv.fr, 01 55 55 47 93
+ DGRH
Accompagnement PIA personnalisé des sites candidats et lauréats aux appels à projets du PIA
Le cas échéant avec la Direction générale de la recherche et de l’innovation, la Direction générale des ressources humaines (DGRH) et le Commissariat aux investissements d’avenir.
Hélène Ballarin, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-1 - Département des investissements d’avenir et analyse territoriale, 01 55 55 84 09
+ DGRI - DGRH
Handicap des personnels
Information sur la politique handicap et la règlementation, traitement des enquêtes, conseils pour le traitement des situations individuelles.
Sylvie Boivert, DGRH B MIPH - Mission à l'intégration des personnels handicapés, 01 55 55 05 19
+ DGRH
Informations sur la constitution des dossiers d’accréditation dans le cadre des réunions du réseau des vice-présidents de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Dominique Pistorio, Cheffe de département - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 98 11
ScanR
Outil d’identification et de caractérisation des acteurs publics et privés de la recherche et de l’innovation en France. ScanR propose un vaste ensemble d’informations et ainsi accompagne ses utilisateurs dans l’identification des acteurs français associés à une problématique de recherche.
https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/
scanr@recherche.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
+ DGRI
Pilotage et réglementation
Le département de la réussite et de l’égalité des chances (DGESIP A2-3) participe à la conception, à la mise en œuvre et au suivi des politiques d’accompagnement vers la réussite et l’insertion sociale de tous les étudiants, notamment ceux en situation de handicap. Il prend en compte les besoins d’accessibilité pédagogique, d’accompagnement et veille ainsi à la réussite de tous les étudiants quelle que soit leur situation.
mieh@enseignementsup.gouv.fr, Boite générique dédiée à la réussite et à l’égalité des chances des étudiants en situation de handicap - DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Pilotage et réglementation
Le département de la réussite et de l’égalité des chances participe à la conception, à la mise en œuvre et au suivi des politiques d’accompagnement vers la réussite et l’insertion sociale de tous les étudiants, notamment ceux à besoins particuliers. Il prend en compte les besoins d’accessibilité pédagogique, d’accompagnement et veille ainsi à la réussite de tous les étudiants quelle que soit leur situation. Des parcours de formation personnalisés et des dispositifs d’accompagnement pédagogique leur sont proposés par les établissements.
DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l’égalité des chances
Boite générique dédiée à la réussite et à l’égalité des chances des étudiants et à usage exclusif des établissements : egalite-chances@enseignementsup.gouv.fr
egalite-chances@enseignementsup.gouv.fr, Boite générique dédiée à la réussite et à l’égalité des chances des étudiants - DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Modalités pratiques de communication préalable au MESRI des projets d'accords de partenariats internationaux des établissements d'enseignement supérieur et de recherche français
Joaquim Nassar, Chef de département - DGESIP DGRI B3 - Département stratégie, expertise et gestion des programmes de coopération internationaux, 01 55 55 88 72
Fiche responsabilité autotest enseignement sup
Marie-Laure MARTINEAU-GISOTTI, chef du bureau des affaires sanitaires et sociales (DGRH C1-3)
Appel à projet sur l’hybridation des formations d’enseignement supérieur
L'appel à projets "hybridation des formations d'enseignement supérieur" a été lancé en 2020 pour renforcer l'offre d'hybridation sur des cursus complets et diplômants, prioritairement au niveau licence.
Résultats de l'appel à projets sur l'hybridation des formations d'enseignement supérieur
hybridation@enseignementsup.gouv.fr, Mise en oeuvre, suivi et analyse - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Les étudiants artistes
Les étudiants artistes sont engagés dans des pratiques artistiques régulières ou intensives, professionnelles, pré-professionnelles ou reconnues, qui peuvent être difficilement compatibles avec leur cursus d’études supérieures. Pour cette raison, les établissements peuvent mettre en place des dispositifs leur permettant de bénéficier d’aménagements d’études.
Offre de service de la DGESIP : Les actions de vie étudiante > Culture
Lien vers le réseau national de l'action culturelle dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche - AUC : https://www.auc.asso.fr/
Accompagner la mise en œuvre de la reconnaissance et de la valorisation de l’engagement au sein des établissements
Pour accompagner la mise en œuvre de la reconnaissance et de la valorisation de l’engagement au sein des établissements, plusieurs ressources sont mis à disposition :
Et pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez nous écrire à l’adresse : vie.étudiante@enseignementsup.gouv.fr
Deux visuels récapitulatifs du contenu de la circulaire engagement :
- à destination des étudiants : fichier en téléchargement ;
- à destination des établissements, fichier en téléchargement.
Une annexe réglementaire reprenant l’ensemble de la législation relative à l’engagement étudiant.
Une boîte à outils comprenant des ressources utiles (exemples : trame de dossier de demande de reconnaissance de l’engagement étudiant, guides pratiques, référentiels de compétences ou encore exemples d’aménagements d’études).
Portfolio proposé par Animafac pour aider à l’identification des compétences
Répertoire des dispositifs mis en place par les établissements d’enseignement supérieur
Une Foire Aux Questions : en préparation, elle viendra préciser opérationnellement des éléments de la circulaire engagement et sera alimentée en continu, au fil des questions posées par les différents acteurs.
Portfolio proposé par Animafac pour aider à l’identification des compétences
Infocentre sur le logement étudiant
L’infocentre sur le logement étudiant (CLEF) est une plateforme regroupant les informations de résidences étudiantes à tarif social sur l’ensemble du territoire (résidence CROUS, FTJ, HLM…). Il est possible pour les établissements intéressés de faire une demande pour y accéder à :
assistance_clef@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
L’habilitation des formations à recevoir des boursiers
Pour bénéficier d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, l’étudiant doit être inscrit en formation initiale, en France ou dans un État membre du Conseil de l’Europe, dans un établissement d’enseignement public ou privé et dans une formation habilitée à recevoir des boursiers. Il doit par ailleurs suivre à temps plein des études supérieures relevant de la compétence du ministre chargé de l’enseignement supérieur.
Il existe deux régimes d'habilitation à recevoir des boursiers prévus par le code de l'éducation :
1. une habilitation de plein droit, elle concerne :
- Les diplômes, concours et formations listées en annexe 1 de la circulaire BCS et préparés dans les établissements publics relevant du ministère de l’enseignement supérieur, dans les établissements publics,
- Sont habilités de plein droit à recevoir des boursiers dans les conditions fixées par la réglementation concernant les étudiants des établissements d’enseignement supérieur publics :
° les établissements d’enseignement supérieur privés régis par les dispositions du titre III du livre VII du Code de l’éducation et existant à la date du 1er novembre 1952, ainsi que les établissements d’enseignement supérieur remplissant les conditions posées à l’article L. 731-5 du même code (en application des premier et deuxième alinéas de l’article L. 821-2 du Code de l’éducation) ;
° les centres de formation pédagogique des maîtres de l’enseignement privé du premier degré ayant une convention avec l’État (en application du décret n° 75-37 du 22 janvier 1975) ;
° les formations placées sous contrat d’association avec l’État et assurées dans des établissements privés également sous contrat d’association avec l’État (en application des articles R. 442-33 et suivants du Code de l’éducation) y compris les formations complémentaires en un an placées sous contrat d’association avec l’État et constituant une troisième année après l’obtention d’un BTS ou d’un DUT.
2. une habilitation sur décision ministérielle concernant :
- les établissements d’enseignement supérieur privés, régis par les dispositions du titre III du livre VII du Code de l’éducation, ouverts après le 1er novembre 1952 (en application du troisième alinéa de l’article L. 821-2 du Code de l’éducation) ;
- les établissements d’enseignement supérieur technique privés légalement ouverts et reconnus par l’État (en application des articles L. 443-1 à L. 443-3 du Code de l’éducation) ;
- les formations dispensées dans un pays membre du Conseil de l’Europe et conformes aux conditions énoncées ci-dessous.
La procédure de demande d’habilitation à recevoir des boursiers sur décision ministérielle est encadrée par :
L'engagement étudiant et le développement des initiatives étudiantes
L'engagement étudiant et le développement des initiatives étudiantes ont récemment pris de nouvelles dimensions sous l'impulsion : de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté et de ses textes d'application ; de la loi n° 2018-166 du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants. Celle-ci crée notamment la contribution vie étudiante et de campus (CVEC), taxe affectée aux établissements permettant d'accroître les moyens dévolus à la vie de campus, et à laquelle le financement du fonds de solidarité et développement des initiatives étudiantes (FSDIE) est désormais adossé ; de la stratégie européenne en faveur de la jeunesse pour la période 2019-2027.
Pour cette raison, il apparait indispensable de relancer l'effort collectif pour encourager et valoriser l'engagement des étudiants ainsi que les initiatives étudiantes.
La circulaire du 23 mars 2023 relative à l’Engagement, encouragement et soutien aux initiatives étudiantes au sein des établissements d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (BOESR n°13 du 31/03/2022) ; identifie divers leviers de nature à dynamiser l'action des établissements en faveur de l'engagement et des initiatives étudiantes.
Elle se substitue à la circulaire n° 2017-146 du 7 septembre 2017 relative à la reconnaissance de l'engagement des étudiants dans les établissements d'enseignement supérieur sous tutelle directe du ministère en charge de l'enseignement supérieur, et annule et remplace la circulaire n° 2011-1021 du 3 novembre 2011 relative au développement de la vie associative et des initiatives étudiantes.
Elle s'applique aux établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, qu'ils soient publics ou privés, des lors que les formations conduisent a` la délivrance d'un diplôme national ou d'établissement [1].
Cette circulaire s'inscrit dans le cadre des dynamiques plus larges de diversification des cursus, de développement de l'approche par compétences dans les formations universitaires, d'individualisation des parcours de formation et d'accompagnement à l'insertion professionnelle, de la reconnaissance des savoir-être professionnels [2] qui ont par exemple été portés dans le cadre des « Nouveaux cursus à l'université » (NCU) du troisième Programme d'investissements d'avenir.
[1] Pour les étudiants des filières de brevet de technicien supérieur (BTS), les modalités de validation sont définies à l'article D. 643-15-1 du Code de l'éducation et par l'arrêté du 23 septembre 2020 relatif à l'unité facultative « Engagement étudiant ».
[2] Ou « soft skills
Pilotage et réglementation
Le département de la réussite et de l’égalité des chances (DGESIP A2-3) participe à la conception, à la mise en œuvre et au suivi des politiques d’accompagnement vers la réussite et l’insertion sociale de tous les étudiants, notamment ceux à besoins particuliers. Il prend en compte les besoins d’accessibilité pédagogique, d’accompagnement et veille ainsi à la réussite de tous les étudiants quelle que soit leur situation. Des parcours de formation personnalisés et des dispositifs d’accompagnement pédagogique leur sont proposés par les établissements.
egalite-chances@enseignementsup.gouv.fr, Boite générique dédiée à la réussite et à l’égalité des chances des étudiants - DGESIP A2-3 - Département de la réussite et de l'égalité des chances
Accueil des étudiants ressortissants de pays tiers présents en France et déplacés d’Ukraine après le 24 février 2022
Circulaire de rentrée 2022-2023 pour les étudiants internationaux
FAQ étudiants déplacés d’UKRAINE (fr)
FAQ étudiants déplacés d’UKRAINE (Ukr)
Carte interactive de Parcoursup
Cet outil permet aux candidats de découvrir l'ensemble des formations proposées sur Parcoursup et ainsi d’affiner leurs recherches de manière simple et intuitive, en saisissant des mots clés, des filières de formations et/ou en sélectionnant une zone géographique précise.
Carte interactive de Parcoursup
Circulaire portant sur l’accueil des étudiants déplacés d’Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire
Circulaire du 6 avril 2022 (formations maïeutique, médecine odontologie et pharmacie)
Déploiement des parcours de réussite dans l'enseignement supérieur
Des initiatives aussi diverses qu’innovantes en faveur de la réussite en licence, et qui ont toutes démontré leur succès à l’échelle locale, ont été mises en place par les équipes universitaires, un peu partout sur le territoire.
La campagne "Parcours de réussite" est issue de ces rencontres. Elle se déploie sous plusieurs formes :
- un mur de vidéos permet de retrouver l’intégralité des présentations des parcours de réussite des universités ;
- 10 vidéos mettent en lumière 9 initiatives particulièrement innovantes et différentes, du cursus pour sportif de haut niveau aux modules d’aide à l’orientation…
Recensement de parcours de réussite
Bilan Bienvenue en France 2019-2022
Bilan du fonds d'amorçage et de l'appel à projets Bienvenue en France (mai 2022)
Ressources
Rubrique du site du ministère en charge du travail et Précis de l'apprentissage
Programme national de professionnalisation des CFA : webinaires et Kits ressources
Apprentissage et handicap : guides employeurs/apprentis
SIES (Sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques du ministère de l'ESR)
Notes d'information de la DEPP (direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance)
Le tableau de bord des politiques de l’emploi, du travail et de la formation professionnelle (POEM)
Grande bibliothèque de France compétences
La réforme de l’entrée des études de santé (R1C) : bien comprendre pour mieux réussir
Capsules vidéos produites par la Conférence des Doyens de médecine avec le soutien du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
Circulaire et annexes - Calendrier des préinscriptions et des exonérations
bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Fondations (partenariales, universitaires, association reconnues d’utilité publique)
Expertise et conseil : montage du projet, création et suivi.
Lucie Blon, Chargée d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 81 26
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21
Séminaire de formation pour les universités (licences) du 8 novembre 2019
Nous vous mettons à disposition le document de présentation du séminaire
Vidéo de la formation de paramétrage des formations non sélectives
Séminaire de formation pour les universités (formations sélectives)
Calendrier à venir
Tchat "Comment finaliser mon dossier sur Parcoursup avant le 3 avril ?"
La date limite de formulation des vœux sur Parcoursup est passée mais de nombreuses actions peuvent encore être réalisées sur votre dossier jusqu’au 3 avril 23h59 (heure de Paris). Est-ce que je peux confirmer ou supprimer des vœux ? Comment finaliser mon dossier ? Quels éléments dois-je fournir ? Comment expliquer mon projet professionnel ?
Jérôme Teillard, Chef de projet Réforme de l’accès à l’enseignement supérieur auprès de la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation a répondu à toutes ces questions le mercredi 20 mars.
Retrouvez l'intégralité des échanges ici
Phase d'admission : ressources
Des ressources sont mises à disposition des chefs d'établissement, des professeurs principaux et des psychologues de l'Education nationale pour expliquer aux élèves le fonctionnement de la phase d'admission et les accompagner en fonction des réponses reçues le 15 mai.
La phase complémentaire : mode d'emploi
Guide pratique : "Accompagner les élèves pendant la phase d'admission du 15 mai au 19 juillet 2019"
Les délais de réponse aux propositions d'admission
Les listes d'attente : comment ça marche ? (à imprimer au format A3)
Liste d'attente : vous attendez une place en internat, comment ça marche ?
Le répondeur automatique : comment ça marche ? (à imprimer au format A3)
L'inscription administrative dans votre futur établissement
Guide Trésorerie
Vous trouverez ci-dessous le guide méthodologique Trésorerie ainsi que ses tableaux d'analyse comportant des onglets pour :
- les opérations pluriannuelles
- les encaissements et décaissements sur opérations non budgétaires
- les encaissements exceptionnels en attente d’un dénouement
- la trésorerie affectée à des activités particulières
- les provisions pour risques et charges
dsg@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Insertion professionnelle dans les filières Sciences Humaines et Sociales et Lettres Langues et Arts
Constitution et accompagnement d’un groupe pilote des porteurs de projets lauréats des appels à manifestation d’intérêt insertion professionnelle en Sciences Humaines et Sociales (SHS) et Lettres Langues et Arts (LLA) : échanges de pratiques, construction d’outils (guides, préconisations, etc.).
Hélène ROBIC, Chargée de projets insertion professionnelle , entrepreneuriat - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle, +33 1 55 55 79 11
Accompagnement du groupe des porteurs de projets financés dans le cadre des AMI 2016 et 2017
Contribution à la création d’une communauté d’acteurs engagés dans cette transformation.
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Appel à manifestation d’intérêt - Transformation pédagogique et numérique
Soutien des initiatives de transformation pédagogique et numérique en complément des « grands plans » de financement. Période 2016-2022
AMI 2021 « Émergences-Thématiques de formation et pratiques pédagogiques en émergence »
ami.tpn@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Foire aux questions (FAQ) sur les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE)
Site collaboratif en accès restreint
licence@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-2 - Département des formations du premier cycle
Accompagnement relatif à l’organisation de l’offre de formation
En lien avec la Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG).
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Guide stages
Accompagnement dans la mise en œuvre de la réglementation de 2014 sur les stages.
Stéphanie FAVREAU, Chargée d'études stages et formation continue - DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle
Réseau des directeurs de bibliothèques universitaires et des responsables de l’information scientifique et techniques des infrastructures de recherche
Organisation de rencontres annuelles et d’une journée sur le baromètre Marianne pour les bibliothèques.
Odile Contat, Cheffe de département - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 79 07
+ DGRI
Composition du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Valorisation du patrimoine immobilier
- Appui aux établissements d’enseignement supérieur en lien avec les services des rectorats.
- Appui aux établissements d’enseignement supérieur en lien avec les services des rectorats.
- Dans le cadre de l’ouverture du principe de spécialité des établissements publics d’enseignement supérieur avec l’article L. 2341-2 du CG3P qui donne expressément compétence aux EPES d’assurer l’entretien, la gestion, l’aménagement des campus et la valorisation immobilière des biens immobiliers dont ils sont propriétaires, ou de ceux qui leur sont confiés par l’État. Un guide méthodologique a été diffusé en 2019 à la communauté universitaire pour accompagner les établissements dans le développement de projets de valorisation de leur immobilier.
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Caroline Richet, responsable domanialité-contrats publics - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Les tchats Parcoursup
Parcoursup organise des tchats pour vous aider tout au long de la procédure. Différentes sessions sont proposées pendant lesquelles des experts répondent à vos questions pour vous aider à préparer votre projet d’orientation et formuler vos vœux.
Articles modifiés du code de l'éducation
Modifications du Chapitre II : Accès aux études supérieures
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Phase principale de la procédure nationale de préinscription
Section 3 : Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription
+ DAJ
Les algorithmes de Parcoursup
Autorisée par l’arrêté du 28 mars 2018, pris après délibération de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, Parcoursup est la plateforme numérique, support de la procédure nationale de préinscription pour l’accès aux formations initiales du premier cycle de l’enseignement supérieur.
Elle permet aux lycéens, apprentis ou étudiants en réorientation qui souhaitent entrer dans l’enseignement supérieur de formuler leurs vœux de poursuite d’études et de répondre aux propositions d’admission des établissements dispensant des formations du premier cycle de l’enseignement supérieur (licences, S.T.S., I.U.T., C.P.G.E., écoles d’ingénieurs…)
Présentation des algorithmes de Parcoursup
Accéder au code informatique des algorithmes de Parcoursup
Annuaire des bibliothèques de l’enseignement supérieur
Cet annuaire recense les bibliothèques universitaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur ainsi que les coordonnées de leurs responsables.
Vous pouvez procéder à une recherche par nom de personne ou par établissement.
http://bibliotheques.enseignementsup-recherche.gouv.fr/FR/annuaire/
Claire Josserand, Chargée de mission - DGESIP DGRI A1-3 - Département diffusion des connaissances et de la documentation, 01 55 55 88 38
+ DGRI
Portail Sup-numérique
Sup-numérique est le portail de la transformation pédagogique et numérique dans l’enseignement supérieur. À travers ses 3 catalogues, il facilite l’accès aux MOOCs, ressources et formations à distance.
Anne Rigopoulo, Cheffe de projet - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques, 01 55 55 79 69
Atlas régional des effectifs d'étudiants
L’Atlas régional est un outil indispensable pour une bonne appréhension de la structuration territoriale de l’enseignement supérieur et pour l’élaboration de stratégies territoriales. Il présente, sous forme de cartes, de graphiques et de tableaux, la diversité du système français d’enseignement supérieur.
atlas.regional@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP DGRI A2-4 - Département des outils d’aide à la décision
Horizon-europe.gouv.fr
Informations sur les appels à projets ouverts, les contacts utiles, les sessions d’information et de formation, et conseils pour monter des projets.
Réseau des points de contact nationaux.
+ DGRI
Foire aux questions (FAQ) sur le cadre national de la formation doctorale et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat (arrêté du 25 mai 2016)
L'arrêté du 25 mai 2016 instaure une formation doctorale rénovée. Cette page apporte toutes les réponses aux questions les plus fréquemment posées.
Marie-Françoise Catoni, Chargée d’études formation doctorale - DGESIP A1-3 - Département des formations des cycles master et doctorat, 01 55 55 61 41
Reconnaissance par l’Etat, visa des diplômes, qualification d’établissements d’enseignement supérieur privé d’intérêt général (EESPIG)
Contractualisation avec les écoles et établissements privés.
Catherine Malinie, Cheffe de département - DGESIP A1-5 - Département qualité et reconnaissance des diplômes, 01 55 55 60 39
Guide de l’emploi scientifique
Document publié tous les ans avec le Service des systèmes d’information et des études statistiques.
Guide Etat des lieux de l'emploi scientifique
+ DGRI
Formations aux questions de défense
Le délégué pour l’éducation à la défense commun à la DGESCO et à la DGESIP a pour mission de suivre la mise en œuvre du Protocole interministériel développant les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale. A ce titre, il développe notamment les relations entre la défense et l’enseignement supérieur en animant un réseau d’expertise au sein des jeunes chercheurs, en facilitant la recherche stratégique sur des thématiques prioritaires, en encourageant l’émergence de thématiques et de pôles universitaires d’excellence et en favorisant la diffusion de la réflexion stratégique académique.
Stéphane Colin, Délégué pour l'éducation à la défense - DGESCO - Direction générale de l'enseignement scolaire
education-defense.eduscol@education.gouv.fr
+ DGESCO
Réseau des directeurs des ressources humaines (DRH)
Organisation de rencontres annuelles et mise à disposition d’une base documentaire actualisée en lien avec la CPU.
Hélène Caplat-Lancry, Sous-directrice - DGRH A2 - Sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs
+ DGRH
Outil d’aide à la décision en politique RH
Tableau de bord « ressources humaines » des établissements et des sites : mobilisation des données statistiques de gestion pour proposer des indicateurs utiles pour l’analyse et l’aide à la décision des établissements en matière de ressources humaines.
https://galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/perse
Bruno Réguigne, Chef de département - DGRH A1-1 - Département des études et analyses prévisionnelles des ressources humaines, 01 55 55 65 10
+ DGRH
Statuts des enseignants chercheurs et des contractuels
https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/etablissements.html
+ DGRH
Professionnalisation des cadres supérieurs
Accompagnement des cadres supérieurs des établissements de l’ESR par l’élaboration et la mise en œuvre de véritables parcours de formation ; contribution à la professionnalisation des cadres supérieurs et au partage d’une culture universitaire commune. En lien avec l’IHEEF et l’AMUE, la DGRH, la DE et piloté avec la CPU et la CDEFI.
Danièle Kerneis, Cheffe de mission - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 79 82
Guide « handicap et études supérieures » élaboré par l’association APACHES et la DGESIP
Vous trouverez ici sa version web que vous pouvez reprendre sur vos sites. Les versions HD avec ou sans traits de coupe sont disponibles sur demande. Des capsules vidéo des 7 chapitres animés de cette saga manga « Handicap et Etudes Supérieures » sont également disponibles sur la page Dailymotion du MESR et peuvent être diffusées par les établissements.
Guide « handicap et études supérieures
Pilotage et réglementation
La Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté généralise à l’ensemble des établissements d'enseignement supérieur la reconnaissance de l'engagement étudiant. Elle impose aux établissements d’enseignement supérieur de proposer des aménagements dans l'organisation et le déroulement des études des étudiants qui ont des responsabilités dans des associations, syndicats, ou qui sont en service civique ou encore en volontariat militaire.
Afin d’accompagner les établissements dans la mise en œuvre de cette politique, plusieurs ressources sont mises à votre disposition ((textes règlementaires, épertoire des dispositifs de reconnaissance et de valorisation de l’engagement étudiant, visuels récapituatifs). Pour tout renseignement complémentaire concernant la reconnaissance et la valorisation de l’engagement étudiant, vous pouvez adresser toutes vos questions à l’adresse suivante :
vie-etudiante@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A2-2 - Département de la qualité de vie étudiante
Protection de la recherche contre les ingérences
Circulaire relative à l'exécution des contrats de la commande publique
Appel à projets Parcours flexibles en Licence – médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie
1ère vague – Appel à projets Parcours flexibles en licence - dispositif 2019
2ème vague - Appel à projets Parcours flexibles en Licence – médecine Maïeutique Odontologie Pharmacie – Dispositif 2020
Appel à projets Parcours Flexibles en Licence (PFL)
pfl@enseignementsup.gouv.fr, [Contact 1ère vague] - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
pfl-mmop@enseignementsup.gouv.fr, [Contact 2ème vague] - DGESIP CCSP - Collège des conseillers scientifiques et pédagogiques
Principes de mise en œuvre
Les étudiants ultramarins en hexagone
L’installation dans l’Hexagone peut être vécue comme une véritable épreuve. Les établissements les accompagnent dès leur choix de mobilité….
Rubrique Etudiants des Outre-mer sur etudiant.gouv.fr
Dispositif d’accompagnement proposé par le Projet ORRACLE Objectif Sup
Les étudiants sportifs de haut-niveau (ESHN)
La qualité de sportif de haut niveau s'obtient par l'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau arrêtée par le ministre chargé des sports. Les sportifs sont soumis au respect d’un calendrier relatif à l’activité propre à leur discipline sportive (horaires d’entrainement très importants, en déplacement pour des stages ou bien pour des compétitions à l’étranger...). Afin de leur permettre de concilier leurs études et leurs contraintes sportives, le cadre réglementaire prévoit que les établissements adaptent leurs formations pour répondre aux besoins des étudiants sportifs de haut niveau, notamment en ajustant les emplois du temps, les évaluations, et les cursus. Ils peuvent élargir les aménagements aux sportifs de bon niveau, non listés.
Rubrique Vous bouger et vous cultiver /Sport dans l'enseignement supérieur sur étudiant.gouv.fr
Les étudiants en situation de handicap
Une page spécifique de l’offre de service est dédiée aux étudiants en situation de handicap.
La page sur les étudiants en situation de handicap sur l'Offre de services de la DGESIP
Information sur l’accès aux droits au logement à destination des étudiants
De nombreuses aides au logement existent que les étudiants ne connaissent pas forcément. Voici une présentation des aides principales que les étudiants peuvent demander :
- les aides au logement de la CAF : ALS, APL, ALF,
- la garantie VISALE : une caution solidaire accessible à tous les jeunes de 18 à 30 ans, de nationalité française, de la communauté européenne ou avec un visa long séjour valant titre de séjour « mention étudiant » ou « passeport talent »,
- l’avance LOCA-PASS : un prêt à taux 0% remboursable sur 25 mois qui prend en charge le financement du dépôt de garantie. Pour les étudiants il est accessible aux boursiers, aux apprentis et aux étudiants salariés et aux stagiaires ayant un contrat d’au moins trois mois,
- l’aide MOBILI-JEUNE : une aide financière pour les apprentis qui ont deux logements liés à leur formation (logement école / logement entreprise). Action logement prend en charge 100 euros sur l’un des deux logements,
- le fond de solidarité pour le logement (FSL) : un fond d’aide existant dans chaque département pour aider financièrement les locataires qui ont des difficultés à payer les frais liés à son logement. Cette aide n’est pas spécifiquement étudiante.
- Les aides locales (région, département, collectivité) : de nombreuses aides peuvent exister localement pour aider les étudiantes (exemple : l’A.I.L.E. à Paris
Les aides au logement de la CAF : ALS, APL, ALF
Les Aides spécifiques
L’aide spécifique annuelle
Octroyée par le CROUS, l’aide annuelle se substitue à la bourse sur critère sociaux dans certaines situations particulières.
L’aide spécifique ponctuelle
L’aide ponctuelle, également octroyée par le CROUS, vise à fournir une aide aux étudiants en situation de précarité nécessitant un appui financier d’urgence.
L’aide annuelle et l’aide ponctuelle sont encadrée par la circulaire NOR : MENS1420893C n° 2014-0016 du 8-10-2014 modifiée
Aide à la mobilité parcoursup
Elle est destinée aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale du lycée.
Ce dernier doit relever d’une des 3 situations suivante :
- Etre inscrit dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup 2023, mentionnée à l’article L. 612-3 du Code de l’éducation ;
- Avoir accepté définitivement, en phase principale, complémentaire ou dans le cadre de la gestion des démissions, une proposition d’admission (« Oui » ou « Oui si ») pour un vœu confirmé hors de leur académie de résidence.
- L’aide peut être accordée aux bacheliers bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée qui acceptent une proposition d’admission dans un établissement situé dans leur académie de résidence après examen de leur situation par la commission régionale d’accès à l’enseignement supérieur, dans le cadre de la procédure prévue au VIII ou de celle prévue au IX de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation, lorsque l’attribution de l’aide permet, compte tenu de la situation du candidat, de faciliter cette mobilité.
L’aide à la mobilité parcoursup est encadrée par voie de circulaire annuelle du MEESR.
Circulaire NOR : MENS1420893C n° 2014-0016 du 8-10-2014 modifiée
Circulaire sur l'aide à la mobilité Parcoursup
Guides pour les établissements inscrits dans la procédure Parcoursup
Cette rubrique accueillera deux guides concernant la phase d’admission destinés à accompagner les chefs d’établissement et responsables de formation : le premier dédié aux données d’appel et au suivi des admissions ; le second à venir début juin sera consacré à la gestion des défauts d’inscription administrative, la préparation de la phase complémentaire (PC) et la gestion des places vacantes et des inscriptions en fin de procédure (gestion exceptionnelle des désistements après la fin de la phase principale).
Guide pratique - Les données d’appel et la gestion des admissions 2023
Cadre de cohérence des systèmes d’information immobilier
Elaboré de manière collaborative, le cadre de cohérence des systèmes d’information immobilier propose une structuration partagée des processus métier à tous les niveaux (tutelle, opérateurs) et une normalisation, quand c’est opportun, des services attendus par les systèmes d’information, des flux d’échanges de données entre les différentes parties prenantes, et des données de référence partagées.
L’idée étant de proposer un langage normalisé et de définir des besoins communs à tous les acteurs de l’immobilier universitaire en adoptant une vision davantage centrée sur les services que sur les produits.
Il est destiné à tous les acteurs de l’immobilier de l’ESR et peut avoir plusieurs bénéfices dont :
- Un outil d’urbanisation à destination des fonctions en charge de la « fabrication des SI » (architectes SI, responsables applicatifs, chefs de projet ; intégrateurs, éditeurs)
- Un outil en appui des démarches d’amélioration de l’efficience et de renforcement du contrôle interne des processus et de l’organisation des établissements (à destination des directions métier, de la qualité et de l’audit interne).
- Un accélérateur de projet SI dans les établissements ou chez les éditeurs en faisant office de pré cahier des charges des macro processus.
- Un outil pédagogique à destination , des DGS, des agents des services « immobilier » au sein des établissements.
Gérer les données du patrimoine
Collaborer avec les fonctions transverses
Réaliser une opération immobilière
Gérer l'exploitation et la maintenance
Gérer les contrats de location et valoriser les surfaces
Annexes - synthèse des références et illustrations
Véronique Lestang-Préchac, Cheffe de département - DGESIP B3-1 - Département innovations et expertises immobilières
Principes de référencement de l'offre de formation sur Parcoursup
Conditions d’intégration de l’offre de formation sous statut étudiant sur la plateforme Parcoursup
Conditions d’intégration de l’offre de formation en apprentissage sur la plateforme Parcoursup
Circulaire de rentrée des étudiants internationaux pour 2023-2024
Circulaire de rentrée 2023-2024
Note ouverture campagne 2023-2024 accès études de santé
Annexes - Modalités d'accès études de santé en France pour les candidats hord UE
Logigramme accès études de santé candidats hors UE
Document relatif au partage des informations entre les ambassades et les établissements
Méthode de simulation pour le taux d'exonération
Méthode simulation proportion exonérés - annexes 3 et 4
Recommandations pour le paiement en ligne de la CVEC et des droits d'inscription (09-06-2020)
bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Présentation de Parcoursup
La brochure « Parcoursup 2024 en 3 étapes » présente de manière détaillée le calendrier 2024 de la procédure, l’accompagnement prévu pour les candidats et donne des informations sur les demandes de bourse et de logement.
Le diaporama « Parcoursup 2024 en 3 étapes » présente de manière synthétique le fonctionnement de la procédure.
Télécharger les documents ci-dessous :
Diaporama «Parcoursup 2024 en 3 étapes»
Brochure «Parcoursup 2024 en 3 étapes»
Bien préparer son baccalauréat et son entrée dans l’enseignement supérieur
Plateforme Horizons 21
Cette application créée par l’Onisep permet d'aider les élèves à choisir leurs enseignements de spécialité en première et en terminale générale et technologique et à mieux se projeter dans les formations et les métiers qui peuvent ensuite s’offrir à eux.
Horizons 21 constitue une ressource supplémentaire pour les équipes éducatives qui accompagnent les élèves dans leurs choix de spécialité, dans le cadre des 54 heures dédiées à l’orientation.
Mesures d’accompagnement psychologiques des étudiants
Mise en œuvre de la réforme de l’accès au 1er cycle des études médicales
FAQ pour la mise en œuvre de la réforme de l’accès au 1er cycle des études médicales
Site etudiant.gouv.fr
Portail des démarches et des services de la vie étudiante, etudiant.gouv.fr regroupe toute l’information concernant les aides financières, l’emploi, le logement, la restauration, la mobilité ou encore l’engagement étudiant. Le portail est également un magazine d’actualités pour les étudiant.e.s (réformes, événements, bons plans, interviews, focus …).
Au-delà de sa proposition servicielle exhaustive, le site a vocation à intensifier le flux d’actualités. Les établissements d’enseignement supérieur sont invités à partager des actualités à destination des étudiant.e.s (en particulier dans les domaines de la culture, du sport et de la vie associative).
Accompagnement à l'aménagement du patrimoine immobilier à l’heure du numérique
Accompagnement des établissements souhaitant aménager ou réaménager leurs locaux en intégrant les usages liés au numérique dans leur phase de diagnostic, d’élaboration de la programmation ou de co-conception spatiale (co-design).
Guide Campus d'avenir 2015 : Concevoir des espaces de formation à l'heure du numérique
Florence Kohler, Cheffe de projet-expertise immobilière - DGESIP MIP - Mission Prospective, 01 55 55 62 48
Filiales et prises de participation
Expertise et conseil juridique : montage du projet, création et suivi.
Lucie Blon, Chargée d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 81 26
Patrice Gris, Chargé d’études juridiques - DGESIP B1-2 - Département de l'accompagnement statutaire et réglementaire, 01 55 55 60 21