Apprentissage

 Consultez la "Charte pour un accompagnement responsable et de qualité des apprentis des établissements d’enseignement supérieur" sur le site du MESR

 [Vidéo] Séminaire de lancement de la « Charte pour un accompagnement responsable et de qualité des apprentis des établissements d’enseignement supérieur »

Power point de présentation de la « Charte pour un accompagnement responsable et de qualité des apprentis des établissements d’enseignement supérieur »

Power point de présentation du dispositif "Année européenne des compétences"

Power point "Professionnaliser la pédagogie de l’alternance" par Solveig Fernagu, Directrice de recherche au CESI

 Développer l’apprentissage dans l’enseignement supérieur (mai 2021)

Synthèse du rapport annuel du comité de suivi de la Charte pour un accompagnement responsable et de qualité des apprentis en établissements d’enseignement supérieur

Coûts de l’apprentissage

Le Mesr et l'Amue accompagnent les établissements pour faciliter les remontées en coûts complets des formations par apprentissage. La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel impose une remontée de la comptabilité analytique des CFA.
Les ressources suivantes s’adressent aux établissements d’enseignement supérieur et aux CFA partenaires pour préparer cette remontée des coûts de l’apprentissage vers France compétences.

Onglet UFA commenté et correspondance avec P2CA (2022)

Guide « Connaissance des coûts des activités des établissements d’enseignement supérieur et de recherche »

 Webconférences et ateliers (débutants, avancés) organisés par Mission expertise et conseil auprès des établissements (MEC) et le Département Formation et Emploi - insertion professionnelle de la DGESIP et un accompagnement de l’Amue

Exemple d'articles à insérer dans les conventions apprentissage (version du 28 mars 2022)

 Site de France compétences sur le dépôt des données de comptabilité analytique des OFA pour la campagne 2024 au titre de l’exercice 2023 (documents et calendrier)

 Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2020 fixant les règles de mise en œuvre de la comptabilité analytique au sein des organismes de formation qui dispensent des formations par apprentissage (article L. 6231-4 du code du travail)

contact-apprentissage@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP A1-1 - Département Formation et emploi, insertion professionnelle

Opérateurs de compétences (OPCO)

La loi N° 2018- 771 du 5 septembre 2018, pour la liberté de choisir son avenir professionnel, a créé les opérateurs de compétences (OPCO), organismes agréés par l'État qui regroupent les branches de secteurs professionnels ayant un intérêt commun sur le champ de la formation professionnelle. Ils sont chargés d'accompagner la formation professionnelle, de financer l'apprentissage, d'aider les branches à construire les certifications professionnelles et d'accompagner les Petites et moyennes entreprises (PME) pour définir leurs besoins en formation. Le département du lien formation emploi élabore des Conventions-cadres de coopération (article 39 de la loi du 5 septembre 2018), co-anime et assure le suivi avec la Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) des Conventions-cadres de coopération avec les OPCO.

 Consulter les conventions cadres de coopérations signées conjointement par le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre et de l’enseignement supérieur de la recherche et de l’innovation

 Article 39 de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

Parcoursup

 Parcoursup et apprentissage

Ressources

 Rubrique du site du ministère en charge du travail et Précis de l'apprentissage

 Vademecum OPCO (2021)

 Programme national de professionnalisation des CFA : webinaires et Kits ressources

 Apprentissage et handicap : guides employeurs/apprentis

 SIES (Sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques du ministère de l'ESR)

 Notes d'information de la DEPP (direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance)

 Le tableau de bord des politiques de l’emploi, du travail et de la formation professionnelle (POEM)

 Grande bibliothèque de France compétences