Stratégie Bienvenue en France - Circulaire du 24 octobre 2019

Vous trouverez ici la circulaire du 24 octobre 2019 ainsi que ses documents d'accompagnement

circulaire du 24 octobre 2019

Guide de mise en œuvre des droits d’inscription différenciés et des exonérations à destination des établissements d’enseignement supérieur pour la rentrée 2019

Calendrier du projet de réforme

Fiche technique assujettissement aux Droits Différenciés

Formulaire reporting subventions

bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

Circulaires et notes d’information

Articulation des préinscriptions et des exonérations, comprenant un schéma recensant les différents cas selon les procédures de préinscription et des annexes explicatives.

Circulaire

Annexe 1

Annexes 2 à 4

bienvenue-en-France@enseignementsup.gouv.fr, DGESIP - Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

Mise en œuvre pratique des droits différenciés à la rentrée 2019.

Circulaire

Guide pratique

Aide à la définition par les établissements de critères d’exonération des droits d’inscription des étudiants en mobilité internationale.

Circulaire

Fiche pratique

Guides de mise en œuvre des droits différenciés et des exonérations dans les différents systèmes d’information

Etudes en France

Parcoursup

Apogée (Amue)

Coriandre (association Cocktail)